Fournitures - 431649-2020

15/09/2020    S179

France-Niort: Consommables médicaux

2020/S 179-431649

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Niort
Numéro national d'identification: 26790001700018
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle, CS 70600
Ville: Niort
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79021
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 549782055
Fax: +33 549782056

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-niort.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux aux établissements du groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres

Numéro de référence: Ghtdm
II.1.2)Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le Centre hospitalier de Niort en tant qu'établissement support, est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du GHT s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution. La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum et sans maximum, conformément au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 218
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses biliaires métalliques auto-expansibles UU Set

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

A56-Digestif: prothèse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt thérapeutique et technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations du fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre sera conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.4.2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31.3.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximale de trois années. La date limite d'effet de l'accord-cadre pourra donc être le 31.3.2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant D'Apposition Luminale Biliopancreatique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

A56-Digestif: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protheses Tridimensionnelles Pour Traitement Des Hernies Inguinales

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

A56-Digestif: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fil Guide Hydrophile Pour Catheterisme Biliaire

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

A62-Digestif: guide

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sphincterotome

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

A63-Digestif: exploration

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solutes De Dialyse

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

B54 - epuration extrarénale et aphérèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothese Aortique (Fixation supra-rénale)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothese Aortique: Introducteur Percutane Long Orientable

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothese Aortique Abdominale (fixation inter-rénale)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothese Aortique Thoracique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothese Couverte De Bifurcation Iliaque

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant De Pontage Hemodialyse

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant De Pontage Hemodialyse Utilisation Precoce

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant De Pontage Polyester

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant De Pontage Ptfe

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patch Pericardique Bovin

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patch Vasculaire

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pledget Teflon

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Vasculaire Synthetique En Contexte De Sepsis

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Shunt Carotidien

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Carotidien

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Coronarien Actif

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Coronarien Actif(A élution de limus)

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Coronarien Couvert

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Coronarien Non Actif

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Actif

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Auto Expansible

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Couvert Autoexpansible

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Couvert Premonte

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Monorail

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Premonte Sur Ballonnet

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Peripherique Sous Poplite Autoexpansible

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C50-Système cardio-vasculaire: prothèse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Angioplastie Coronarienne Tres Haute Pression

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie / Atherotomes

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie / Large

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie / Monorail

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie / Petit Diametre Coaxial

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie Coaxial

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie Coronarienne

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie Coronarienne Actif

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie Coronarienne Non Compliant

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie Coronarienne Petit Diametre

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angioplastie Peripherique Actif

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter De Recanalisation: Franchissement

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter De Recanalisation: Re-Entree

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Lasso

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Thrombo-Aspiration

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Devalvuleur

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositifs Pour Occlusion Coronaire Totale

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit De Microponction Retrograde Pour Technique Safari

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Micro-Catheter Hydrophile

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stent Pour Angioplastie Veineuse

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme De Thrombo-Aspiration Percutane

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C51-Système cardio-vasculaire: désobstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Capture D'Embol

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C52-Système cardio-vasculaire: embolisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Occlusion

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C52-Système cardio-vasculaire: embolisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Embol Vasculaire Liquide

Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C52-Système cardio-vasculaire: embolisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Embol Vasculaire Metallique (Coil)

Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C52-Système cardio-vasculaire: embolisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Embol Vasculaire Metallique (Plug)

Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C52-Système cardio-vasculaire: embolisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure Rechauffeur De Perfusion

Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C54-Système cardio-vasculaire: perfusion

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement Endoveineux Des Varices Par Laser

Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

C57-Système cardio-vasculaire: ablation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Casque De Protection Ventile: Capuchons Steriles Uu

Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

E50-Habillage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Champ De Bloc Operatoire

Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

E51-Drapage opératoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Champ Fenetre Adhesif Non Tisse

Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

E51-Drapage opératoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Housse De Camera Video Sterile

Lot nº: 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

E51-Drapage opératoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stylo Marqueur Pour Materiel Autoclavable

Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

E52-Désinfection / décontamination / stérilisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clamp Vasculaire

Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52a-Abord chirurgical: instrumentation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lames De Scie Pour Orthopedie

Lot nº: 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52a-Abord chirurgical: instrumentation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lames De Scie Pour Orthopedie

Lot nº: 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52a-Abord chirurgical: instrumentation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme D'Aspiration Des Fumees En Chirurgie Ouverte

Lot nº: 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52a-Abord chirurgical: instrumentation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure Pompe Orl Storz

Lot nº: 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52a-Abord chirurgical: instrumentation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acier Fil

Lot nº: 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agrafe Cuir Chevelu

Lot nº: 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agrafeuse Courbe Coupante

Lot nº: 73
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agrafeuse Lineaire Coupante Endoscopique Articulee

Lot nº: 74
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clips Titane Pour Ligature Interne

Lot nº: 75
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif De Suture Endoscopique Usage Unique

Lot nº: 76
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ligature D'Endochirurgie

Lot nº: 77
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince A Suture De Bourse

Lot nº: 78
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince D'Agrafage Uu Pour Fixation De Plaques

Lot nº: 79
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Suture Polyester Tresse Usp2 75cm Aig Droite 51mm

Lot nº: 80
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme D'Agrafage Vasculaire

Lot nº: 81
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52b-Abord chirurgical: sutures / ligatures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compresse Laparotomie

Lot nº: 82
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52d-Abord chirurgical: compresses spécialisées

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Arthroscopie: Couteaux

Lot nº: 83
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cœliochirurgie: Pince A Prehension 5 Mm

Lot nº: 84
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cœlioscopie: Consommables Uu Securises

Lot nº: 85
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif Fermeture Des Orifices De Trocarts

Lot nº: 86
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endochirurgie: Trocart Thoracique

Lot nº: 87
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtration Des Fumees Chirurgicales En Cœliochirurgie

Lot nº: 88
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ligature Coelioscopique Boucle Resorbable

Lot nº: 89
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince Combinee Bipolaire Endochirurgie

Lot nº: 90
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure Sterile Pour Hysteroscopie Uteromat

Lot nº: 91
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52f-Abord chirurgical: coeliochirgie / vidéochirurgie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure D'Aspiration Sterile

Lot nº: 92
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F52z-Abord chirurgical: autres

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hypothermie: Gestion De La Temperature

Lot nº: 93
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

F59 - régulation température

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter A Ballonnet Pour Occlusion De La Jonction Uretero-Pelvienne

Lot nº: 94
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

G52-Système urogénital: dilatation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide Pour Stenose Ureterale Flexible En Nitinol

Lot nº: 95
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

G52-Système urogénital: dilatation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sphincter Artificiel

Lot nº: 96
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

G53-Système urogénital: implant

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angiographie

Lot nº: 97
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K50-Exploration générale

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Angiographie Hydrophile

Lot nº: 98
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K50-Exploration générale

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Coronarographie

Lot nº: 99
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K51-Exploration des fonctions anatomiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Pig Tail Gradue

Lot nº: 100
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K51-Exploration des fonctions anatomiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter Ponction G18 - 64 mm

Lot nº: 101
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K51-Exploration des fonctions anatomiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif Pour Tomographie De Coherence Optique

Lot nº: 102
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K51-Exploration des fonctions anatomiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide De Ponction Sterile Pour Sonde Echographie

Lot nº: 103
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

K51-Exploration des fonctions anatomiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acier Cable En Rouleau

Lot nº: 104
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agrafes De Reinsertion Ligamentaire Sterile

Lot nº: 105
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ancre Multi-Usages

Lot nº: 106
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ancre Pour Bankart Arthroscopique

Lot nº: 107
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ancre Pour La Chirurgie De La Coiffe

Lot nº: 108
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chirurgie Du Pied

Lot nº: 109
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chirurgie Du Pied

Lot nº: 110
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chirurgie Du Pied

Lot nº: 111
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Centromedullaire Verrouille

Lot nº: 112
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Femoral Retrograde

Lot nº: 113
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Femoral Verouille Supra Condylien

Lot nº: 114
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Humeral Verouille Inox Sterile Creux

Lot nº: 115
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Humeral Verouille Rectiligne Inox Sterile Plein

Lot nº: 116
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Humeral Verrouille

Lot nº: 117
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Pour Fracture Cervico-Trochanterienne Du Femur

Lot nº: 118
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Transplantaire

Lot nº: 119
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Trochanterien

Lot nº: 120
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Verouillable Pour Arthrodese De Cheville

Lot nº: 121
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Verouille De Femur Droit Et Gauche

Lot nº: 122
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou Verouille De Tibia Droit Et Gauche

Lot nº: 123
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables Chirurgie Du Pied

Lot nº: 124
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cotyle Double Mobilite

Lot nº: 125
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cotyle Geometrique Elliptique sur épaisseur équatoriale

Lot nº: 126
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cupule Blindee

Lot nº: 127
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fils De Cerclage A Œillet Pour Osteosynthese

Lot nº: 128
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fond De Cotyle Anatomique

Lot nº: 129
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant Meniscal

Lot nº: 130
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant Percutane Du Tendon D'Achille

Lot nº: 131
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit De Traumatologie De L'Epaule

Lot nº: 132
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ligamentoplastie Acromicroclaviculaire Prothetique

Lot nº: 133
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ligamentoplastie Du Genou

Lot nº: 134
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ligamentoplastie Du Genou

Lot nº: 135
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Obturateur Diaphysaire Resorbable

Lot nº: 136
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese

Lot nº: 137
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese

Lot nº: 138
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese

Lot nº: 139
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese

Lot nº: 140
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese: Radius Kit A Usage Unique

Lot nº: 141
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese Claviculaire

Lot nº: 142
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese Du Coude

Lot nº: 143
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteosynthese Verrouillable

Lot nº: 144
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Osteotomie Tibiale

Lot nº: 145
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince Passe-Fil A Aiguille

Lot nº: 146
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque D'Osteosynthese Malleolaire Externe

Lot nº: 147
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaques Diaphysaires

Lot nº: 148
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaques D'Osteosynthese Epiphysaires

Lot nº: 149
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaques D'Osteosynthese Pour Osteotomie Tibiale

Lot nº: 150
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Coude

Lot nº: 151
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Genou A stabilité médiale et glissement latéral

Lot nº: 152
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Genou Fémoro-Patellaire à cimenter

Lot nº: 153
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Genou Totale et unicompartimentale

Lot nº: 154
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Genou Tricompartimentale

Lot nº: 155
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Genou Unicompartimentale

Lot nº: 156
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Genou Unicompartimentale

Lot nº: 157
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese De Tete Radiale

Lot nº: 158
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese D'Epaule

Lot nº: 159
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese D'Epaule

Lot nº: 160
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese D'Epaule Universelle

Lot nº: 161
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Coude

Lot nº: 162
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Genou 1ère intention et reprise

Lot nº: 163
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Genou Tricompartimentale de reprise

Lot nº: 164
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche

Lot nº: 165
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche

Lot nº: 166
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche Anatomique

Lot nº: 167
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche Anatomique

Lot nº: 168
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche Anatomique

Lot nº: 169
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche Monobloc avec et sans ciment

Lot nº: 170
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche Monobloc avec et sans ciment

Lot nº: 171
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothese Totale De Hanche Sans ciment

Lot nº: 172
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rouleaux De Fils De Cerclage Pour Osteosynthese Tous Diametres

Lot nº: 173
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Spacers Pour Genou / Hanche

Lot nº: 174
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Suture Ligamentaire / Tendineuse

Lot nº: 175
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Suture Tendon D'Achille

Lot nº: 176
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme D'Ancrage

Lot nº: 177
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme De Cerclage Et Fixation Mini Invasive

Lot nº: 178
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme De Cerclage Et Fixation Trochanterienne

Lot nº: 179
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme De Suture Automatique

Lot nº: 180
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme D'Osteosynthese

Lot nº: 181
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis D'Arthrodese De Cheville Et De La Sous Astragalienne

Lot nº: 182
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis Perforee Autocompressive

Lot nº: 183
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis Plaque A Compression / Fracture Du Col Du Femur

Lot nº: 184
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis-Plaque Pour L'Extremite Superieure Du Femur

Lot nº: 185
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M52-Système musculaire et squelettique: reconstruction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Cage Lombaire

Lot nº: 186
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Chirurgie Percutanee

Lot nº: 187
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Implant Inter Somatique

Lot nº: 188
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Implant Inter Somatique antérieur L4/L5

Lot nº: 189
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Implant Inter Somatique antérieur L5/S1

Lot nº: 190
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Montage Lombaire

Lot nº: 191
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rachis: Montage Long

Lot nº: 192
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

M53-Chirurgie du rachis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations Du Fournisseur / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance Environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2021
Fin: 31/03/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)