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Fournitures - 432901-2019

16/09/2019    S178    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Puteaux: Produits surgelés

2019/S 178-432901

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929672
Fax: +33 146929395

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Mairie-puteaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105
Code postal: 92800
Pays: France
Courriel: Ccas@mairie-puteaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Mairie-puteaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://Achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_AuQ_0al8s3
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://Achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité térritoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale de la ville et au CCAS de Puteaux

Numéro de référence: PF19023
II.1.2)Code CPV principal
15896000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux.

La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du décret nº 2018-1075 du 3.12.018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits laitiers et avicoles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits laitiers et avicoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

— commune de Puteaux:

—— montant minimum annuel: 100 000 EUR HT,

—— montant maximum annuel: 450 000 EUR HT,

— CCAS de Puteaux:

—— pas de montant minimum annuel,

—— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2: fourniture de pains et de viennoiseries

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 2: fourniture de pains et de viennoiseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

— commune de Puteaux:

—— montant minimum annuel: 30 000 EUR HT,

—— montant maximum annuel: 135 000 EUR HT,

— CCAS de Puteaux:

—— pas de montant minimum annuel,

—— montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3: fourniture de produits d'épicerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 3: fourniture de produits d'épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

— commune de Puteaux:

—— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,

—— montant maximum annuel: 225 000 EUR HT,

— CCAS de Puteaux:

—— pas de montant minimum annuel,

—— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 4: fourniture de viande de volaille (fraîche et surgelée) et de produits dérivés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 4: fourniture de viande de volaille (fraîche et surgelée) et de produits dérivés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: Commune de Puteaux:

—— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,

—— montant maximum annuel: 225 000 EUR HT,

— CCAS de Puteaux:

—— pas de montant minimum annuel,

—— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 5: fourniture de viande de boucherie fraîche et d'abats

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Puteaux 92800 Puteaux.

II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 5: fourniture de viande de boucherie fraîche et d'abats.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois comprise entre le 1.1.2020 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) et le 31.12.2020. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois à compter du 1.1.2021, et ce, 3 fois au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes:

— commune de Puteaux:

—— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,

—— montant maximum annuel: 225 000 EUR HT,

— CCAS de Puteaux:

—— pas de montant minimum annuel,

—— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/10/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Mairie de Puteaux.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Année 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation est disponible uniquement sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: marchespublics@mairie-puteaux.fr ou sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com

Condition d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2019