Fournitures - 433339-2016

09/12/2016    S238

France-Marseille: Mobilier de bureau

2016/S 238-433339

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13009
Pays: France
Courriel: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr
Téléphone: +33 491837122
Fax: +33 491837320
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ameli.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat, livraison, installation de mobilier, de matériel de bureau et de matériel informatique dans le cadre de préconisations d'aménagement de poste par le service sante au travail de la CPCAM des.

Numéro de référence: 16.641.01
II.1.2)Code CPV principal
39130000 Mobilier de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobilier et matériel de bureau ainsi que la fourniture de matériel périphérique informatique concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 111 155.67 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de bureau adapte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobilier concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au Travail.

Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (Sameth) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le Sameth préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Confort et ergonomie / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Durée de la garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

À l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois. La valeur totale du marché du lot 1 (indiquée à la section V) est un montant estimatif.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de bureau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39263000 Matériel de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel de bureau concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail.

Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (Sameth) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le Sameth préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

A l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois. La valeur totale du marché du lot 2 (indiquée à la section V) est un montant estimatif.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel périphérique informatique adapte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord cadre porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service santé au travail.

Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (Sameth) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le Sameth préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

A l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 104-185323
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16.641.01
Lot nº: 1
Intitulé:

Mobilier de bureau adapte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Meistre
Adresse postale: 26 rue de Village, BP 26
Ville: Marseille
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13447
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 105 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 86 924.29 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16.641.01
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ergones
Adresse postale: 8 ZA de la Haute Bédoule
Ville: Septèmes-les-Vallons
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13240
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 39 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 24 231.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le lot n° 3 "Matériel périphérique informatique adapté" n'est pas encore notifié, il est en cours d'attribution.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/12/2016