Fournitures - 434023-2022

09/08/2022    S152

France-Saint-Mandrier: Produits alimentaires divers

2022/S 152-434023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: si varois d aide aux achats divers
Numéro national d'identification: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président du SIVAAD
Courriel: juridique@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sivaad.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Coordonnateur du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre de fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

appel d'offre en vue de la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre en 49 lots définis ci-dessous. Il est passé par le SIVAAD, coordonnateur pour les entités territoriales adhérentes au Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (Gccvt)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 11 184 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 49
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 49
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jambon, épaules, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais BIO

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches de boeuf et veau type BIO

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches de porc BIO

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches d'agneau et mouton BIO

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches de Volailles BIO

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtes alimentaires type " bio " ou équivalent

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes bruts, crus, cuits type "Bio" ou équivalent Zone 1

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 210 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes bruts, crus, type "Bio" ou équivalent Zone 2

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 122 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes bruts, crus, cuits type "Bio" ou équivalent Zone 3

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie et conserves type " bio " ou équivalent

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15851220 Pâtes alimentaires farcies
15235000 Conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'alternative végétale BIO

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés BIO

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits alimentaires pour la petite enfance type "Bio" ou équivalent

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits alimentaires en circuits courts, directs producteurs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jambons, épaules, Charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15131120 Charcuterie
15131130 Saucisses
15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Boeuf, piècée à la demande Zone 1

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Boeuf, piècée à la demande Zone 2

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Boeuf, piècée à la demande Zone 3

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Veau, piècée à la demande Zone 1

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Veau, piècée à la demande Zone 2

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Veau, piècée à la demande Zone 3

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 82 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche d'agneau et de Mouton, piècée à la demande Zone 1

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche d'agneau et de Mouton, piècée à la demande Zone 2

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche d'agneau et de Mouton, piècée à la demande Zone 3

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Porc, piècée à la demande Zone 1

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Porc, piècée à la demande Zone 2

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de Porc, piècée à la demande Zone 3

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de volaille et lapin, piécée à la demande et volailles entières prêt à cuire Zone 1

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112000 Volaille
15112100 Volaille fraîche
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de volaille et lapin, piécée à la demande et volailles entières prêt à cuire Zone 2

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112000 Volaille
15112100 Volaille fraîche
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de volaille et lapin, piécée à la demande et volailles entières prêt à cuire Zone 3

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112000 Volaille
15112100 Volaille fraîche
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits frais de la mer

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fromages, beurres, margarines et préparations similaires frais

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15540000 Fromages
15530000 Beurre
15431000 Margarine et préparations similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15511000 Lait
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

oeufs frais et ovoproduits

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtes alimentaires fraiches

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits exotiques préparés frais

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894300 Plats préparés
15242000 Plats préparés de poisson
15131490 Plats préparés de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes frais bruts, produits élaborés, IV et V gamme Zone 1

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes frais bruts, produits élaborés, IV et V gamme Zone 2

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes frais bruts, produits élaborés, IV et V gamme Zone 3

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie - conserves - vins de table, Boissons diverses

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15411000 Huiles animales ou végétales
15235000 Conserves de poisson
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits alimentaires pour la petite enfance

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes surgelées de boucherie

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes surgelées de volaille

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés de la mer

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 780 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes, crus ou cuits surgelés

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plats cuisinés surgelés et produits festifs salés

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
15312400 Produits apéritifs à base de pommes de terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de la panification, pâtisseries, gâteaux, desserts surgelés et produits festifs sucrés

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15811000 Produits de panification
15812000 Pâtisserie et gâteaux
15833100 Desserts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

crèmes glacées et produits similaires

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000 Crème glacée et produits similaires
15555100 Crème glacée
15981310 Glace
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et ovoproduits frais type " bio " ou équivalent

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

var

II.2.4)Description des prestations:

denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins dans le cadre de cette procédure

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/09/2022
Heure locale: 23:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/09/2022
Heure locale: 09:00
Lieu:

sivaad

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

responsable des marches publics au sein du SIVAAD

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent impérativement être faits par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le Règlement de la Consultation, ainsi que les critères relatifs à la candidature et au jugement des offres. L'Estimation du marché pour l'ensemble des lots est de 11184000 euros hors taxes sur la durée totale de 24 mois. L'Estimation indiquée pour chacun des lots est en euros hors taxes pour la durée totale de 24 mois

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/08/2022