Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de denrées alimentaires — 10 lots
Numéro de référence: 2019F034A2019F043
II.1.2)Code CPV principal15800000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de denrées alimentaires — 10 lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 1 concerne la fourniture de produits de la mer frais.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Origine de la matière première et étapes de transformation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Filet de truite d'eau douce frais
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15211100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 2 concerne l'achat de filet de truite d'eau douce frais.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Origine de la matière première et étapes de transformation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Circuit court et cycle de vie du produit truite d'eau douce / Pondération: 20
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15220000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 3 concerne l'achat de poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Origine de la matière première et étapes de transformation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 4 concerne l'achat de produits laitiers.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Circuit court, environnement et cycle de vie des produits laitiers hors yaourts bio et lait bio / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Yaourt et autre produits laitiers fermentés
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 5 concerne l'achat de yaourt et autre produits laitiers fermentés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Circuit court, environnement et cycle de vie des produits yaourts bio et lait bio / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 20
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits alimentaires et produits secs divers
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 6 concerne les produits alimentaires et les produits secs divers.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Origine matière première et étapes de transformation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15872000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 7 concerne l'achat d'herbes et épices.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Origine matière première et étapes de transformation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15831600
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 8 concerne l'achat de miel.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Circuit court et cycle de vie du produit légumineuses et miels / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes secs à cosse et à gousse
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03212200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 9 concerne l'achat de légumes secs à cosse et à gousse.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Circuit court et cycle de vie du produit légumineuses et miels / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15115100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 10 concerne l'achat de viande d'agneau.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit court et cycle de vie du produit viande ovine / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
