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Fournitures - 437020-2020

18/09/2020    S182

France-Strasbourg: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

2020/S 182-437020

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: AURAL
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson, CS 30038
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67087
Pays: France
Courriel: e.ohlmann@aural.asso.fr
Téléphone: +33 388104810
Fax: +33 388104819
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: AURAL
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson, CS 30038
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code postal: 67087
Pays: France
Courriel: e.ohlmann@aural.asso.fr
Téléphone: +33 388228843
Fax: +33 388104819
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: AURAL
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson, CS 30038
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
Pays: France
Téléphone: +33 388104810
Courriel: e.ohlmann@aural.asso.fr
Fax: +33 388104819
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Associations de droit privé (pouvoir adjudicateurs)
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de divers sets de dispositifs médicaux stériles de dialyse destinés à la pharmacie d'AURAL

Numéro de référence: 2020/00004
II.1.2)Code CPV principal
33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture de divers sets de dispositifs médicaux stériles de dialyse destinés à la pharmacie d'AURAL.

Le marché comporte sept lots couvrant l’ensemble des besoins en dispositifs médicaux stériles de dialyse. Marché à bon de commandes, il est passé avec un minimum et un maximum en quantité, à prix unitaire (BPU).

Le pouvoir adjudicateur s’engage pour le minimum, le titulaire s’engage pour le maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Set branchement/débranchement fistule

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Set branchement/débranchement fistule:

— quantité minimale: 400 000;

— quantité estimée maximale: 440 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Set branchement/débranchement de cathéter de dialyse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Set branchement/débranchement de cathéter de dialyse:

— quantité minimale: 40 000;

— quantité estimée maximale: 52 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Set de pansements d’émergences de dialyse péritonéale

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Set de pansements d’émergences de dialyse péritonéale:

— quantité minimale: 80 000;

— quantité estimée maximale: 88 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Raccord de fistule 30 cm

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Raccord de fistule 30 cm:

— quantité minimale: 364 000;

— quantité estimée maximale: 376 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Raccord de fistule 20 cm:

— quantité minimale: 72 000;

— quantité estimée maximale: 76 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Raccord en Y pour uniponcture

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Raccord en Y pour uniponcture:

— quantité minimale: 10 400;

— quantité estimée maximale: 14 800.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poche de recueil 3 l pour hémodialyse

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
II.2.4)Description des prestations:

Poche de recueil 3 l pour hémodialyse:

— quantité minimale: 6 000;

— quantité estimée maximale: 10 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— marchés de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (article R. 2122-7 du code de la commande publique);

— marché à tranches conditionnelles: le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle;

— marché reconductible: le marché est reconductible (cf. article 3.2 du présent RC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Compte tenu de l’objet du marché, il est demandé des certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou toute autre preuve de capacité équivalente notamment des certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; le pouvoir adjudicateur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans les autres états membres de l'Union européenne et d'autres preuves équivalentes.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/10/2020
Heure locale: 09:00
Lieu:

AURAL, 5 rue Bergson, CS 30038, 67087 Strasbourg Cedex.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification. Le pouvoir adjudicateur est libre de reconduire trois (3) fois le marché pour une même durée d'un an, dans la limite (reconduction comprise) de quatre ans: la reconduction est tacite sauf décision de non-renouvellement notifiée par AURAL.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Cette consultation est une procédure dite «d’appel d'offres ouvert» en application de l’article L. 2124-1 et L. 2421-2 de l’ordonnance nº 2018-1074 et de l’article R. 2161-2 à l’article R. 2161-5 du décret nº 2018-1075 du code la commande publique.

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Une assistance technique est proposée aux candidats par la société Interbat, afin de faciliter les démarches de retrait du dossier de consultation et s’assurer du dépôt en toute conformité des offres. Remise des offres sous forme papier ou électronique (voir règlement de consultation).

Dans le cadre de l’appel d’offres, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée, conformément aux exigences et aux dispositions du présent cahier des clauses techniques particulières, et ceci dans les conditions d’exploitation les plus proches possibles d’une utilisation dans le service. Et cela valable pour chaque lot auquel chaque candidat répondra.

La remise d’échantillons demandés dans le cadre du présent règlement de consultation est obligatoire pour tous les lots.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Tribunal de grande instance de Nancy
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383574984
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Tribunal de grande instance de Nancy
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383574984
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/09/2020