Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel Pierre Lagourgue, avenue René Cassin Le Moufia
Ville: Saint-Denis
Code NUTS:
FRY40 La RéunionCode postal: 97490
Pays: France
Courriel:
marches@cr-reunion.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.regionrenion.com I.1)Nom et adressesNom officiel: Lycée Paul Langevin
Adresse postale: 6 allée des Hibiscus, BP 80
Ville: St-Joseph
Code NUTS:
FRY40 La RéunionCode postal: 97480
Pays: France
Courriel:
ce.9740934x@ac-reunion.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.ac-reunion.fr I.1)Nom et adressesNom officiel: Collège des Trois Mares
Adresse postale: 75 rue Montaigne, BP 463
Ville: Le Tampon Cedex
Code NUTS:
FRY40 La RéunionCode postal: 97839
Pays: France
Courriel:
ce.9740652r@ac-reunion.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.ac-reunion.fr I.1)Nom et adressesNom officiel: Conseil départemental
Adresse postale: 2 rue de la Source
Ville: Saint-Denis
Code NUTS:
FRY40 La RéunionCode postal: 97400
Pays: France
Courriel:
secretariat-colleges@cg974.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.cg974.fr I.2)Informations sur la passation conjointe de marchésLe marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Conseil régional
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue, avenue René cassin
Ville: Sainte Cllotilde
Code postal: 97490
Pays: France
Point(s) de contact: Plate-forme des marchés du Conseil régional http://www.regionreunion.com
Téléphone: +262 262487000
Courriel:
marches@cr-reunion.frCode NUTS:
FRY40 La RéunionAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.regionreunion.comLa communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse:
http://marches-publics.regionreunion.com I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de denrées alimentaires aux EPLE visant une alimentation durable — (3 lots)
Numéro de référence: 20190191
II.1.2)Code CPV principal15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet de sélectionner les fournisseurs qui seront amenés à intervenir pour la fourniture en denrées alimentaires destinées à la préparation des repas pour la restauration scolaire — lots 106-230-440.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poissons pélagiques tropicaux surgelés
Lot nº: 106
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Dorade coryphène cubes s/arête s/peau SG 30/35 g dorade coryphène filet s/arête s/peau SG 120/130 g espadon cubes s/arête s/peau SG 30/35 g espadon escalope s/arête s/peau SG 120/130 g marlin cubes s/arête s/peau SG 30/35 g marlin escalope s/arête s/peau 120/130 g thon cubes s/arête s/peau SG 30/35 g thon escalope s/arête s/peau SG 120/130 g.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 2 fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le pourvoir adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents et à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé: 3.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 230
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Crêpes fourrées fr au chocolat, à la fraise et au caramel 30/40 g.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 2 fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le pourvoir adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord cadre à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes de 1re gamme issus de l'agriculture Biologique — toutes Zones
Lot nº: 440
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Ananas BIO, banane BIO, betterave BIO, brède petsaî, chinois… BIO, brocoli BIO, carotte BIO, chou rouge BIO, chou vert/blanc BIO, chouchou BIO, citron BIO, citrouille BIO, clémentine/mandarine BIO, coriandre BIO, goyavier BIO, laitue BIO, letchi BIO, oignon vert BIO, orange BIO, patate douce BIO, persil BIO, pomme de terre BIO, tangor BIO, thym BIO.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 2 fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le pourvoir adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé: 3.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur le dernier exercice disponible. Pour les entreprises dont la création est inférieure à 1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises justifiera l'absence de cette déclaration concernant le chiffre d'affaires. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— une description du matériel,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— agrément d'autorisation de mise sur le marché, arrêté du 8.6.2006 NOR: Agrg0601032a, relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale,
— attestation de conformité technique:
—— soit Accord sur le transport des denrées périssables ATP (requise pour le transport international entre États signataires de l'accord ATP),
—— soit d'une attestation de conformité technique limitée au territoire national pour les engins de transport reconnus comme présentant des garanties équivalentes aux classes d'engins définies dans l'accord ATP,
— pour le lot 440, les certificats de conformité au mode de production biologique des denrées.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 28/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 29/10/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours en référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt 16 jours à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet,
— recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours au fond: articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/09/2019
