Fournitures - 438978-2015

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15/12/2015    S242

France-Toulouse: Photocopieurs et appareils de thermocopie

2015/S 242-438978

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss, BP 64006
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés publics

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Université Toulouse Jean Jaurès
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Ville: Toulouse Cédex 9
Code postal: 31058
E-mail: cellule.marches@univ-tlse2.fr
Téléphone: +33 562252033
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279784&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Université Toulouse Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Ville: Toulouse Cédex 4
Code postal: 31078
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
E-mail: cellule.marches@univ-tlse2.fr
Téléphone: +33 562252033
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279784&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Université Toulouse Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Ville: Toulouse Cédex 4
Code postal: 31078
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279784&orgAcronyme=f2h

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Éducation
Autre: EPSCP
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché 201525: location et maintenance de photocopieurs, solution d'impression en réseau et imprimantes multifonctions
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Location

Code NUTS FR62 Midi-Pyrénées

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la location et maintenance de photocopieurs, solution d'impression en réseau et imprimantes multifonctions pour l'ensemble de l'établissement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30121000 Photocopieurs et appareils de thermocopie, 30121100 Photocopieurs, 30121410 Télécopieurs, 30121420 Émetteurs numériques, 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
— le nombre global de copieurs est estimé à 167 dans la commande initiale prévisionnelle non contractuelle sous réserve de confirmation dans le bon de commande initial,
— l'ensemble des services et composantes de l'université sont concernés: Toulouse, Blagnac, Auch, Tarbes, Foix, Rodez, Cahors, Figeac, Montauban, Albi.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Voir règlement de consultation.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Voir règlement de consultation.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Voir règlement de consultation.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de consultation.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir règlement de consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
201525
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les candidats sont informés que l'université est fermée pendant les vacances de fin d'année du 19.12.2015 au 3.1.2016 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Ville: Bordeaux Cédex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114
Fax: +33 556906500

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10.12.2015