Services - 439179-2020

18/09/2020    S182

France-Le Kremlin-Bicêtre: Services d'enseignement et de formation

2020/S 182-439179

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94270
Pays: France
Point(s) de contact: Madame la directrice d'achat
Courriel: Secretariat.prestations.aca@aphp.fr
Téléphone: +33 153146900
Fax: +33 145150160
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.place.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

19.123

Numéro de référence: 19.123
II.1.2)Code CPV principal
80000000 Services d'enseignement et de formation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur «prestations de formation méthodologique à la gestion de la qualité et la gestion des risques dans le cadre de la certification V2020, pour les prestations suivantes: patient traceur, traceur ciblé et parcours traceur pour le compte des sites de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.»

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Méthode patient traceur et méthode parcours traceur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Île de France.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent les méthodes: méthode patient traceur et méthode parcours traceur. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal. Concernant le lot nº 1, le titulaire s'engage sur un montant maximal de 120 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Le nombre de personne par groupe sera compris entre 12 et 15 pour chaque méthode.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: qualité du dossier technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: — sous-critère a: qualité des objectifs pédagogiques et du contenu de la formation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: — sous-critère b: moyens humains mis en place pour assurer la prestation / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: — sous-critère c: qualité des supports pédagogiques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: — sous-critère d: modalités d'évaluation de la formation / Pondération: 10
Coût - Nom: Critère 1: prix / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à copter de sa notification et éventuellement reconductible une fois expressément pour une durée d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Méthode traceur ciblé

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Île de France.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent les méthodes du traceur ciblé. L'accord-cadre à bons de commandes est conclu sans montant minimal. Pour le lot 2, le titulaire s'engage sur un montant maximal de 80 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Le nombre de personnes par groupes sera compris entre 12 et 15 pour chaque méthode.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: qualité du dossier technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: — sous-critère a: qualité des objectifs pédagogiques et du contenu de la formation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: — sous-critère b: moyens humains mis en place pour assurer la prestation / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: — sous-critère c: qualité des supports pédagogiques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: — sous-critère d: modalités d'évaluation de la formation / Pondération: 10
Coût - Nom: Critère 1: prix / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à copter de sa notification et éventuellement reconductible une fois expressément pour une durée d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 210-513532
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020ACHC203018
Lot nº: 1
Intitulé:

Méthode patient traceur et parcours traceur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société hospitalière d'assurances mutuelle
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Ville: Lyon Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 69372
Pays: France
Courriel: Contactservice.sham@relyens.eu
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020ACHC203019
Lot nº: 2
Intitulé:

Méthode traceur ciblé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Ville: Lyon Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69372
Pays: France
Courriel: Contactservice.sham@relyens.eu
Téléphone: +33 472755720
Fax: +33 472755720
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594400
Adresse internet: http://www.ta-pari.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/09/2020