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Fournitures - 441334-2022

12/08/2022    S155

France-Six-Fours-les-Plages: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement

2022/S 155-441334

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Six-Fours-Les-Plages
Numéro national d'identification: 21830129900010
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Ville: Six Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83140
Pays: France
Courriel: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location D'Engins Spéciaux, De Matériels, De Tracteurs Agricoles Et De Véhicules Légers

Numéro de référence: 2022/Locengins
II.1.2)Code CPV principal
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le marché porte sur la location d'engins spéciaux, de matériels, et de véhicules légers pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025. La location du matériel sera effectué sans chauffeur.Ces fournitures sont réparties en Quatre lots, traitées par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 4, sans minimum et avec maximum pour les lots 2 et 3.L'accord cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022, au titre de l'année 2022,reconductible Trois fois pour Un An soit au 31/12/2025 max

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location D'Engins Speciaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
16700000 Tracteurs
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
42600000 Machines-outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour chaque période :Mini: 5 000 euro(s) HtMaxi: 85 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location De Materiels

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42600000 Machines-outils
16700000 Tracteurs
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
42600000 Machines-outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour chaque période :Mini: SansMaxi: 45 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location De Tracteurs Agricoles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
16700000 Tracteurs
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
42600000 Machines-outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour chaque période :Mini: SansMaxi: 70 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

locationde Vehicules Legers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
16700000 Tracteurs
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
42600000 Machines-outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour chaque période :Mini: 2 000 euro(s) HtMaxi: 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 051-132209
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22119
Lot nº: 1
Intitulé:

location D'Engins Speciaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: freche Location
Adresse postale: 8 rue d'athènes - cs 20022
Ville: Vitrolles Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13741
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 340 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22120
Lot nº: 2
Intitulé:

location De Materiels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cheraki Location
Adresse postale: rue Maurice Barres
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

location De Tracteurs Agricoles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

locationde Vehicules Legers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2025 avec les montants limites suivants pour chacune des années :lot 1: Mini : 5 000 euro(s) Ht / Maxi : 85 000 euro(s) HtMontant annuel de l'offre retenue: 80 913,50 euro(s) HtLot 2: Mini : sans / Maxi : 45 000 euro(s) HtMontant annuel de l'offre retenue: 36 177,95 euro(s) HtDate de signature des marchés: lot 1: 20/07/2022 / lot 2: 03/08/2022les Contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés.Référence de la publicité au Boamp: no22-35074 - avis Joue: 2022/s 051-132209 envoyée le 09/03/22code Nuts Frl05Adresse internet: http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale:collectivité territoriale

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/08/2022