Fournitures - 441431-2020

21/09/2020    S183

France-Paris: Formules de chèque

2020/S 183-441431

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Établissement public du musées d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Adresse postale: 62 rue de Lille
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75007
Pays: France
Courriel: Juridique@musee-orsay.fr
Téléphone: +33 153851634
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.musee-orsay.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636478&orgAcronyme=f5j
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de bons cadeaux

Numéro de référence: 2020-595-596
II.1.2)Code CPV principal
22440000 Formules de chèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de bons cadeaux pour les agents de l'Établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bons cadeau standards

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22440000 Formules de chèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Les cartes d'achat «standard» peuvent être utilisés par les bénéficiaires auprès d'enseignes variées, notamment équipement de la maison, équipement de la maison, loisir, mode, beauté, jouets, mobilier, sport, micro-informatique, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 160.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire de chaque lot ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bons cadeau culture

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22440000 Formules de chèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Les bons cadeaux «culture» peuvent être utilisés par les bénéficiaires auprès d'enseignes telles que librairies, disquaires, cinéma, prestations culturelles (concert, théâtres, musées), etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 115 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire de chaque lot ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/10/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À l'échéance du présent marché.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Forme appel d'offres ouvert, sans tranches, variantes et PSE. Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire, conclu sans montant minimum, ni montant maximum sur toute sa durée, reconductions comprises. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation de consommation sur toute la durée, reconductions comprises est de:

— 108 160 EUR HT pour le lot 1 bons cadeaux standard;

— 115 840 EUR HT HT pour le lot 2 bons cadeaux culture lots.

L'accord-cadre est alloti tel que précisé ci-après:

— lot 1: bons cadeaux standard;

— lot 2: bons cadeaux culture.

Possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots: Il n'y a pas de limite quant au nombre maximal de lot pouvant être attribué à un soumissionnaire. Un soumissionnaire peut remettre une offre pour chaque lot de l'accord-cadre, dans le respect des conditions énoncées au présent règlement de la consultation. Durée chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire de chaque lot ne peut refuser la reconduction. Questions/modifications jusque six jours calendaires avant la DLRO examen des candidatures sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières sont examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Sont éliminées les soumissionnaires dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes au vu du dossier de candidature.

Jugement des offres

Valeur technique 40 % valeur financière 60 % le détail est présenté dans le règlement de la consultation régularisation en application de l'article R. 2161-5 du Code de la commande publique, l'EPMOO ne peut pas négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre. En application des articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code précité, l'EPMOO se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et dans le respect du principe d'égalité de traitement des soumissionnaires. La régularisation de l'offre ne peut ainsi en aucun cas avoir pour effet de modifier ses caractéristiques substantielles.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/09/2020