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Fournitures - 442758-2019

20/09/2019    S182

France-Bobigny: Brosses à dents

2019/S 182-442758

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de la Seine Saint-Denis
Numéro national d'identification: 22930008201453
Adresse postale: Hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin
Ville: Bobigny
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93000
Pays: France
Courriel: commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone: +33 143939393
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://seinesaintdenis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériel de prévention bucco-dentaire et de matériel de prévention des Infections sexuellement transmissibles (IST)

Numéro de référence: 20189300222
II.1.2)Code CPV principal
33711710 Brosses à dents
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériel de prévention bucco-dentaire et de matériel de prévention des Infections sexuellement transmissibles (IST).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de brosses à dents, gobelets, matériel pédagogique et de diagnostic bucco-dentaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711710 Brosses à dents
33711720 Dentifrice
33712000 Préservatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Hôtel du Département, 93000 Bobigny.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de brosses à dents, gobelets, matériel pédagogique et de diagnostic bucco-dentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du décret no2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 26 000 EUR HT, montant maximum: 110 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dentifrices

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711720 Dentifrice
33711720 Dentifrice
33712000 Préservatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Hôtel du Département, 93000 Bobigny.

II.2.4)Description des prestations:

Dentifrices.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du décret no2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 60 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préservatifs masculins et matériel pédagogique IST

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33712000 Préservatifs
33711720 Dentifrice
33712000 Préservatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Hôtel du Département, 93000 Bobigny.

II.2.4)Description des prestations:

Préservatifs masculins et matériel pédagogique IST.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du décret no2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 45 000 EUR HT, montant maximum: 180 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préservatifs féminins et matériel pédagogique IST

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33712000 Préservatifs
33711720 Dentifrice
33712000 Préservatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Hôtel du Département, 93000 Bobigny.

II.2.4)Description des prestations:

Préservatifs féminins et matériel pédagogique IST.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison (le détail des sous-critères est mentionné à l'article 6.2 du RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du décret no2016-360 du 25.3.2016, fractionné à bons de commande, dont les montants sont les suivants pour sa durée: montant minimum: 7 000 EUR HT, montant maximum: 40 000 EUR (HT).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 235-536864
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de brosses à dents, gobelets, matériel pédagogique et de diagnostic bucco-dentaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Yrtex
Adresse postale: 25 rue Favreuil
Ville: Croix
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 110 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Dentifrices

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Préservatifs masculins et matériel pédagogique IST

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terpan
Adresse postale: Rue des Longs Reages
Ville: Gallardon
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Préservatifs féminins et matériel pédagogique IST

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/09/2019