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Fournitures - 443646-2020

22/09/2020    S184

France-Golbey: Sel de déneigement

2020/S 184-443646

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération d'Épinal
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Ville: Golbey
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88190
Pays: France
Courriel: direction@agglo-epinal.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agglo-epinal.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de fondants routiers — centrale d'achat CAE

II.1.2)Code CPV principal
34927100 Sel de déneigement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.

Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 448 160.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions: l'accord-cadre est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur estimée basée sur la moyenne des besoins de la ville d'Épinal. Cette valeur est donnée à titre indicatif et les quantités réellement livrées dépendront des conditions météorologiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 244 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions: l'accord-cadre est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur estimée basée sur la moyenne des besoins de la ville d'Épinal. Cette valeur est donnée à titre indicatif et les quantités réellement livrées dépendront des conditions météorologiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 160.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions: l'accord-cadre est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur estimée basée sur la moyenne des besoins de la ville d'Épinal. Cette valeur est donnée à titre indicatif et les quantités réellement livrées dépendront des conditions météorologiques.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Numéro de référence de la consultation sur www.xmarches.fr: 20ca038

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/09/2020