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Fournitures - 443653-2020

22/09/2020    S184

France-Rennes: Produits de nettoyage

2020/S 184-443653

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Univers Pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri le Guilloux
Ville: Rennes Cedex 9
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35033
Pays: France
Courriel: DAPL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-rennes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Montfort-sur-Meu
Adresse postale: 33 rue Saint-Nicolas
Ville: Montfort-sur-Meu
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35160
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chmontfortsurmeu.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Saint-Meen-le-Grand
Adresse postale: 13 rue de la Croix Duval
Ville: Saint-Meen-le-Grand
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35290
Pays: France
Courriel: DAPL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://stmeen.fr/hopital/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt, CS 20606
Ville: Fougères Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35306
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-fougeres.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon
Ville: Redon Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35603
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-redon-carentoir.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Vitre
Adresse postale: 30 route de Rennes, BP 90629
Ville: Vitre Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35506
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-vitre.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier le Grand-Fougeray
Adresse postale: 29 rue Saint-Roch, BP 25
Ville: Grand-Fougeray
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35390
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hopital-gfougeray.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Ville: Antrain
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35560
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chmarchesdebretagne.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de la Roche aux Fées
Adresse postale: 4 rue Armand Jouault
Ville: Janzé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35150
Pays: France
Courriel: DPAL_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-rocheauxfees.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637466&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637466&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits lessiviels, vaisselle à usage unique, vaisselle porcelaine pour le service restauration et autres produits de cuisine

Numéro de référence: 2020AG04
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 577 772.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien pour les cuisines, des équipements associés et de leur maintenance

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 417 482.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 1.2.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels spécifiques pour lave batterie et fours

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831210 Détergents pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 392.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquettes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 402 594.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film pour ensacheuse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 344.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film de bobine pelable

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sachets pour aliments chauds

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 168.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles à usage unique pour cafeteria et services de soins

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 273 932.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gobelets à usage unique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 71 340.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle et couverts

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 93 520.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle enfant en mélaminé

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 410.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plateaux

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 510.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pichets

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 681.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs grand volume

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 432.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires pour lave-vaisselle industriel et autres

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 661.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Housse de protection alimentaire et poche à douille

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 127 341.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thermomètre de cuisine

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 129.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thermomètre de cuisine professionnel

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 141.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maniques

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 765.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tampon à récurer

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222000 Fournitures pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 024.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1o du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Hors DUME:

— la lettre de candidature DC1;

— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, en format libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/10/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Une visite sur site au CHU de Rennes est obligatoire pour le lot 1 et programmée le jeudi 1.10.2020. Dès retrait du dossier, les opérateurs économiques susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès de Mme Virginie Portolleau: virginie.portolleau@chu-rennes.fr — et ce, au plus tard 24h avant la date programmée. Le nombre maximum de personnes autorisé à participer à la visite sera de 2 par opérateur économique. Une attestation sera remise à l'issue de la visite, sachant que l'absence de participation entraînera automatiquement le rejet de l'offre. afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signé le 30.6.2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures,…). des échantillons sont exigés dans les conditions fixées à l'article 10.1 du règlement de la consultation. Des tests seront demandés pour le lot 1 dans les conditions fixées à l'article 12 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/09/2020