Services - 445782-2018

12/10/2018    S197    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cherbourg-en-Cotentin: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2018/S 197-445782

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Cherbourg-en-Cotentin
10 place Napoléon
Cherbourg-en-Cotentin
France
Téléphone: +33 250701130
Courriel: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cherbourg.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.klekoon.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures mécaniques (pièces, pneumatiques, lubrifiants)

II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Cette procédure fait l'objet d'un groupement de commandes entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin, le CCAS de Cherbourg-en-Cotentin, la communauté d'agglomération Le Cotentin et la commune de La Hague. La commune de Cherbourg-en-Cotentin est mandataire du groupement.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de mécanique générale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées/livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces de mécanique générale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix / Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période de 1 an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flexibles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Flexibles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai intervention faconnage / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi attributaires selon modalités fixées dans le cahier des charges - accord cadre non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtration pour véhicules légers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Filtration pour véhicules légers

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces adaptables dites "D'Usure" pour véhicules légers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces adaptables dites "D'Usure" pour véhicules légers

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque CITROEN

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque CITROEN

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque DACIA

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque DACIA

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque FIAT

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque FIAT

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque FORD

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque FORD

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque HONDA

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque HONDA

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque ISUZU

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque ISUZU

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque IVECO

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque IVECO

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque KIA

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque KIA

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque NISSAN

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque NISSAN

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque OPEL

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque OPEL

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque PEUGEOT

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque PEUGEOT

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque RENAULT

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque RENAULT

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque renault trucks

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque renault trucks

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque TOYOTA

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules légers de marque TOYOTA

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneus neufs pour véhicules de tourisme, 4x4/suv, utilitaires

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34350000
34351100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pneus neufs pour véhicules de tourisme, 4x4/suv, utilitaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneus rechapés pour véhicules de tourisme, 4x4/suv, utilitaires

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913200
34351100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pneus rechapés pour véhicules de tourisme, 4x4/suv, utilitaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneus neufs pour poids lourds

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352100
34350000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pneus neufs pour poids lourds

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneus rechapés pour poids lourds

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352100
34351100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pneus rechapés pour poids lourds

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneus neufs pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34350000
34352100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pneus neufs pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneus rechapés pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913200
34352100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pneus rechapés pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits et accessoires divers pour pneumatiques

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Produits et accessoires divers pour pneumatiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations diverses

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50116500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Prestations diverses

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: delai intervention et réparation à chaud / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi attributaires selon modalités fixées dans le cahier des charges - accord cadre non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lubrifiants

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
09210000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Lubrifiants

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lubrifiants biodégradables

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09210000
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Lubrifiants biodégradables

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides divers

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09210000
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Fluides divers

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution aqueuse d'urée à 32.5 % en conditionnement (Adblue ou équivalent)

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09210000
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Solution aqueuse d'urée à 32.5 % en conditionnement (Adblue ou équivalent)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: prix de la fourniture / Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtration pour véhicules poids lourd

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Filtration pour véhicules poids lourd

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces adaptables dites "D'Usure" pour véhicules poids lourd

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces adaptables dites "D'Usure" pour véhicules poids lourd

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque IVECO

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque IVECO

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MAN

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MAN

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MERCEDES

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MERCEDES

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MITSUBISHI

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MITSUBISHI

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque NISSAN

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque NISSAN

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque renault trucks

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque renault trucks

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLKSWAGEN

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLKSWAGEN

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLVO

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Les prestations seront réalisées / livrées à l'adresse suivante: territoire commune de Cherbourg-En-Cotentin, territoire communauté d'agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague

II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLVO

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il fera l'objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d'un an, la durée totale de l'accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société (cette dernière devra indiquer les nom, prénom et coordonnées du candidat faisant connaître son intention de soumissionner au présent marché),

— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat dessous (ou imprimé DC2),

— une preuve d'assurance en cours de validité,

— économiques et financières (chiffres d'affaires),

— professionnelles (références et/ou qualification ou tout document permettant au prestataire de prouver sa capacité à réaliser les prestations),

— techniques (moyens humains et techniques).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat:

— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/11/2018
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur le Duc
Caen
14036
France
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
6 quai Ceineray, BP 33515
Nantes
44035
France
Téléphone: +33 240086433
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur le Duc
Caen
14050
France
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/10/2018