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Fournitures - 445942-2020

23/09/2020    S185

France-Tulle: Tissu mélangé

2020/S 185-445942

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SEP-RIEP
Adresse postale: rue Louisa Paulin
Ville: Tulle
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 19000
Pays: France
Courriel: achats@riep-justice.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Tissu mélangé en cinq lots à livrer aux ateliers SEP-RIEP

Numéro de référence: AO1418092020
II.1.2)Code CPV principal
19211100 Tissu mélangé
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de divers tissus, répartie en cinq lots:

— lot 1: maille jersey et bord côte bleu, gris et noir à livrer à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17);

— lot 2: maille jersey et bord côte noir à livrer à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17);

— lot 3: tissu matelassé bleu destiné à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17);

— lot 4: tissu toile métis 48 % coton 52 % lin, coloris écru à livrer à l'atelier RIEP confection du CD de Muret (31);

— lot 5: tissu sergé, 100 % polyester M1 non feu (ignifugé dans la masse), coloris bleu, à livrer à l'atelier RIEP confection du CP de Rennes (35).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maille jersey et bord côte bleu, gris et noir à livrer à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19211100 Tissu mélangé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Atelier Sep Riep Saint-Martin-de-Ré MC Saint-Martin-de-Ré 17410 Saint-Martin-de-Ré.

II.2.4)Description des prestations:

Se conférer aux documents de la consultation et notamment CCP et annexe I.

Deux éhantillons tissu à remettre: se conférer aux documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de deux reconductions annuelles par voie expresse.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maille jersey et bord côte noir à livrer à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19211100 Tissu mélangé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Se conférer aux documents de la consultation notamment CCP et annexe II.

Échantillon à remettre se conférer aux documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de deux reconductions annuelles expresses.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tissu matelassé bleu destiné à l'atelier RIEP confection de la MC de Saint-Martin-de-Ré (17).

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19211100 Tissu mélangé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Saint-Martin-de-Ré (17).

II.2.4)Description des prestations:

Se conférer aux documents de la consultation notamment CCP et annexe III.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de deux reconductions annuelles expresses.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tissu toile métis 48 % coton 52 % lin, coloris écru à livrer à l'atelier RIEP confection du CD de Muret (31)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19211100 Tissu mélangé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Muret (31).

II.2.4)Description des prestations:

Se conférer aux documents de la consultation et notamment CCP et annexe IV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de deux reconductions expresses annuelles.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tissu sergé, 100 % polyester M1 non feu (ignifugé dans la masse), coloris bleu, à livrer à l'atelier RIEP confection du CP de Rennes (35)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19211100 Tissu mélangé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Se conférer aux documents de la consultation et notamment CCP et annexe V.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux reconductions annuelles expresses.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 2 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/10/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Ville: Limoges
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/09/2020