Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Enlèvement et traitement des déchets produits par l'activité des services routiers et issus de l'entretien des routes départementales de Vaucluse
II.1.2)Code CPV principal90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Les prestations comprennent le dépôt et la location de bennes, de fûts, de caisses-palettes à déchets, l'enlèvement et le transport de déchets à partir des emplacements désignés par le CD84 vers les sites de livraison, la possibilité pour les véhicules du CD84 de livrer directement des déchets sur des sites de livraison de l'entreprise et le traitement des déchets conformément à la règlementation avec la traçabilité de la prestation réalisée.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 465 920.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Enlèvement et traitement de déchets divers:
— déchets inertes,
— déchets non inertes,
— déchets non dangereux valorisables,
— déchets non dangereux non valorisables.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais et proximité / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 224 680.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions: trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non.
— Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19600000 Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique
19630000 Déchets de caoutchouc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Enlèvement et traitement de déchets pneumatiques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de prestations / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de proximité / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 57 960.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions: trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non.
— Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre
14721000 Aluminium
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Enlèvement et traitement de déchets métalliques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais et proximité / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 83 320.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions: trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non.
— Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Enlèvement et valorisation de déchets verts/végétaux.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais et proximité / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 52 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions: trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non.
— Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Déchets spécifiques et déchets dangereux
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Enlèvement et valorisation déchets spécifiques et déchets dangereux:
— absorbants pollués,
— filtres à huiles, filtres à gazole, flexibles, emballages souillés,
— huiles usagées, batteries, solvants, aérosols,
— déchets pâteux.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais et proximité / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 47 160.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions: trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
— Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non.
— Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non.