Obras - 448412-2020

25/09/2020    S187

France-Lyon: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2020/S 187-448412

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Arcansud (13)
Adresse postale: 262 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Point(s) de contact: Baptiste Daly
Courriel: baptiste.daly@arcadepromotion.fr
Téléphone: +33 481765761
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.groupearcadevyv.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM SFHE
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction de 77 logements collectifs et individuels — Vaugneray

II.1.2)Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — rue du Recret, 69670 Vaugneray.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 17
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot A — gros œuvre — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de façades protections collectives

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot B — revêtement de façades protections collectives — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente — couverture

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot C — charpente, couverture — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublages — isolations — peinture — revêtements muraux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot D — cloisons, doublages, isolations, peinture, revêtements muraux — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie ECS — chauffage eau chaude

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot E — plomberie ECS, chauffage eau chaude — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols scellés — faïence — chape

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262321 Travaux de chape
45431100 Carrelage de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot F — sols scellés, faïence, chape — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en Accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples — parquets

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432113 Pose de parquets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot G — revêtements de sols souples — parquets — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements généraux — voiries — réseaux divers — poste transfo

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot H — terrassements généraux, voiries, réseaux divers, poste transfo — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts — mobilier — clôtures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45342000 Pose de clôtures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Macro lot I — espaces verts, mobilier, clôtures — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité et végétalisations

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 14 — étanchéité et végétalisations — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures VR

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 17 — menuiseries extérieures VR — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures placards

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 20 — Menuiseries intérieures placards — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Escaliers bois

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313200 Travaux d'installation d'escaliers mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 21 — escaliers bois — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie ensemble d'entrée

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 22 — serrurerie ensemble d'entrée — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portes de garages — porte automatique

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44221240 Portes de garage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 23 — portes de garages — porte automatique — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO CFA chauffage électrique

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 28 — électricité CFO CFA chauffage électrique — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Rue du Recret — 69670 Vaugneray.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 33 — nettoyage — construction de 77 logements collectifs et individuels (dont quatorze maisons) réparti en 23 logements en accession PSLA et 54 logements locatifs sociaux, 42 stationnements enterrés et 120 stationnements extérieurs — Vaugneray (69670).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer au règlement de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/10/2020
Heure locale: 20:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile;

— introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2020