Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et mise en service d'équipements paramédicaux.
Numéro de référence: AOO_EQUIPEMENTS PARAMEDICAUX
II.1.2)Code CPV principal33192000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture et la mise en service d'équipements paramédicaux destinés aux différents secteurs d'activité du centre hospitalier régional universitaire de Lille. L'accord-cadre est alloti. Il comporte 9 lots distincts qui seront traités en marchés séparés. Les marchés publics sont passés sous forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un minimum et un maximum exprimés en valeur en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Chariot de change et de toilette.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Chariot de visite pour dossiers patients.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Chariot de soins multifonctions.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Chariot de bloc double face.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Rails médicaux muraux et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction expresse une fois 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants: DC1 pré renseigné joint au dossier de consultation ou forme libre sous réserve de la fourniture de tous les renseignements et pièces prévues dans le DC1.
Conformément à l'article 48 I 1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidats apportent impérativement la preuve, par tout moyen, et notamment en joignant les pièces mentionnées à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
— qu'ils ne sont pas soumis aux interdictions obligatoires et facultatives mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— qu'ils sont en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-71 du code du travail.
Les candidats produisent à l'appui de leur candidature les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, le cas échéant.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— présentation d'une liste des principaux marchés de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (nom et numéro de téléphone de la personne à contacter). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration par tout moyen que le candidat dispose des moyens et des compétences lui permettant d'exécuter les prestations auxquelles se réfère le marché,
— note générale présentant la société, ses moyens en personnel, ses implantations.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
