Fournitures - 448526-2017

10/11/2017    S216

France-Lille: Mobilier médical

2017/S 216-448526

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Lille
Adresse postale: rue Philippe Marache
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code postal: 59037
Pays: France
Point(s) de contact: Centre hospitalier régional universitaire de Lille — à l'attention de Mme Beaucier Michèle, Département des politiques immobilières, des ressources médico-techniques et de la logistique — Direction des achats — Cellule des marchés
Courriel: achats-travauxequipements@chru-lille.fr
Téléphone: +33 320444111
Fax: +33 320444723
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-lille.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350370&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et mise en service d'équipements paramédicaux.

Numéro de référence: AOO_EQUIPEMENTS PARAMEDICAUX
II.1.2)Code CPV principal
33192000 Mobilier médical
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la mise en service d'équipements paramédicaux destinés aux différents secteurs d'activité du centre hospitalier régional universitaire de Lille. L'accord-cadre est alloti. Il comporte 9 lots distincts qui seront traités en marchés séparés. Les marchés publics sont passés sous forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un minimum et un maximum exprimés en valeur en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Planche de transfert.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Planche de transfert.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Chariot de change et de toilette.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Chariot de visite pour dossiers patients.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Chariot d'urgence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Chariot de soins multifonctions.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Fauteuil garde robe.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Chariot de bloc double face.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Rails médicaux muraux et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse une fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Lille pourra passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants: DC1 pré renseigné joint au dossier de consultation ou forme libre sous réserve de la fourniture de tous les renseignements et pièces prévues dans le DC1.

Conformément à l'article 48 I 1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidats apportent impérativement la preuve, par tout moyen, et notamment en joignant les pièces mentionnées à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:

— qu'ils ne sont pas soumis aux interdictions obligatoires et facultatives mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— qu'ils sont en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-71 du code du travail.

Les candidats produisent à l'appui de leur candidature les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, le cas échéant.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation d'une liste des principaux marchés de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (nom et numéro de téléphone de la personne à contacter). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration par tout moyen que le candidat dispose des moyens et des compétences lui permettant d'exécuter les prestations auxquelles se réfère le marché,

— note générale présentant la société, ses moyens en personnel, ses implantations.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/12/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/12/2017
Heure locale: 9:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises gratuit pourra être retiré, après réservation par fax au 03.20.44.47.23.

Ou par courriel achats-travauxequipements@chru-lille.fr — département des politiques immobilières, des ressources médico-techniques et de la logistique — Direction des achats — cellule des marchés — 1 rue Philippe Marache — 59039 Lille Cedex — tél.: 03.20.44.41.11 — fax: 03.20.44.47.23 — courriel: achats-travauxequipements@chru-lille.fr

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire depuis le 1.1.2010, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.gouv.fr

À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE.

La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).

Le présent marché est alloti. Il comprend 9 lots.

Les marchés sont conclus pour une durée de 36 mois à compter de leur date de notification reconductibles expressément une fois pour 12 mois, sur décision du centre hospitalier régional universitaire de Lille.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta.lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359592445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta.lille@juradm.fr
Téléphone: +33 0359542342
Fax: +33 0359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/11/2017