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Fournitures - 449070-2021

06/09/2021    S172

France-Ajaccio: Outils

2021/S 172-449070

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d ajaccio
Numéro national d'identification: 21200004600012
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Ville: Ajaccio
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20304
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 495525304
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ajaccio.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'outillage, d'accessoires, de quincaillerie et de matériels spécifiques espaces verts pour les services de la Ville d'ajaccio

Numéro de référence: Av20-78
II.1.2)Code CPV principal
44510000 Outils
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet la fourniture d'outillages, d'accessoires, de quincaillerie et de matériels spécifiques pour les services municipaux

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 64 725.34 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

outillage à mains

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44511000 Outils à main
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

outillage à mains

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

outillage mécanique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

outillage mécanique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

outillage électroportatif courant et accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

outillage électroportatif courant et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 2 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

articles de pépinière

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03450000 Produits de pépinière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

articles de pépinière

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 6 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

outillage et matériels espaces verts

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

outillage et matériels espaces verts

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711300 Appareils électrothermiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

quincaillerie (visseries, chevilles et clous)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

quincaillerie (visseries, chevilles et clous)

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cadenas

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44521210 Cadenas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

cadenas

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

piles et batteries

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31410000 Piles primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:

magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

II.2.4)Description des prestations:

piles et batteries

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel : 700 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 4 500 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 074-186295
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021v068
Lot nº: 1
Intitulé:

outillage à mains

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: proequip Corse
Adresse postale: lieu dit Precojo
Ville: Lucciana
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 591.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021v069
Lot nº: 2
Intitulé:

outillage mécanique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: proequip Corse
Adresse postale: lieu dit Precojo
Ville: Lucciana
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 513.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

outillage électroportatif courant et accessoires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

articles de pépinière

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021v070
Lot nº: 5
Intitulé:

outillage et matériels espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: see Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Ville: Ronchin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59790
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 31 609.77 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

quincaillerie (visseries, chevilles et clous)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021v071
Lot nº: 8
Intitulé:

cadenas

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: proequip Corse
Adresse postale: lieu dit Precojo
Ville: Lucciana
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 255.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021v072
Lot nº: 9
Intitulé:

piles et batteries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: allbatteries
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Ville: Saint-Egrève
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 754.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

dates de notificationlots 1,2 et 8 : 06/08/21lot 5 : 20/08/21lot 9 : 23/08/21montants annuels :Lot1:Mini 1000 euro(s) Ht maxi 50000 euro(s) HtLot2:Mini 1000 euro(s) Ht maxi 40000 euro(s) HtLot5:Mini 5000 euro(s) Ht maxi 50000 euro(s) HtLot8:Mini 1000 euro(s) Ht maxi15000 euro(s) HtLot9:Mini 700 euro(s) Ht maxi 4500 euro(s) HtLes montants indiqués correspondent aux montants proposés aux Bpu valant Dqe et n'ont aucune valeurcontractuelle. "Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone: +33 495328866
Fax: +33 495323855
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/09/2021