Fournitures - 450119-2019

25/09/2019    S185

France-L'Union: Produits alimentaires divers

2019/S 185-450119

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de L'Union
Adresse postale: 6 bis avenue des Pyrénées
Ville: L'Union
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31240
Pays: France
Courriel: marches.publics@mairie-lunion.fr
Téléphone: +33 562892289

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-lunion.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-lunion.e-marchespublics.com//

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de L'Union

Numéro de référence: 2019-09
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum dont l'objet est la fourniture et la livraison de denrées alimentaires «Conventionnelles» et biologiques pour les services de restauration collective (cantine municipale principalement) de la collectivité.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 880 225.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des produits de type biscuit ainsi que des goûters, et divers produits tels que des fruits secs, café, thé, confitures, lait, céréales, chocolat, épices.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche bovin/ovin

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale - BA04
15111200 Viande de veau
15111100 Viande de bœuf
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de bœuf, de veau ainsi que de mouton et d'agneau

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche: porc

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale - BA04
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche: volaille

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale - BA04
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande fraîche de volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande cuite sous vide

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses - BC43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande cuite sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la charcuterie (jambon de pays, mousse de canard...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer du poisson frais (filet de dorade, de saumon...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des entrées surgelées, des légumes crus, des légumes cuits, de la viande surgelées, des desserts et pâtisseries surgelés et produits surgelés divers (hamburger, lasagne de bœuf...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre — œuf — fromage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000 Beurre
15551300 Yaourt
15540000 Fromages
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des yaourts, des entremets, du beurre et des matières grasses, du lait et crème, des ovoproduits, du fromage entier à la coque, du fromages râpé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes sous vide ou conditionnés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes - BC43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes sous vide (carotte râpée, choux vert émincé...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteurs

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés - BA43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des plats préparés (pizza fraîche, quiche fraîche...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et boulangerie

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer du pain ainsi que d'autres produits de boulangerie (croissants...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie biologiques, légumes secs et céréales biologiques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des produits pour l'aide à la pâtisserie; des biscuits/gâteaux; de l'huile et vinaigre; du lait UHT; des pâtes sèches, des céréales légumineuses. Les produits doivent être des produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais biologiques

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes - CA62 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts biologiques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des yaourts issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages biologiques

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des fromages issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche biologique: bœuf

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande - CA62 - BA04
15111100 Viande de bœuf - CA62 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats doivent proposer de la viande de bœuf issue de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche biologique: volaille

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche - CA62 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer de la viande de dinde et de poulet.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain biologique

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer du pain issu de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés biologiques

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Cantine municipale de la collectivité.

II.2.4)Description des prestations:

Les candidats devront proposer des produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Étendue de la prestation (complétude du BPU) / Pondération: 5 %
Critère de qualité - Nom: Performances de développement durable (protection de l'environnement) / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 1
Intitulé:

Épicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro a Pro Distribution Sud SAS
Numéro national d'identification: 385 006 234 000 12
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 82032
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 175 358.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 2
Intitulé:

Viande fraîche: bovin/ovin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL BSO
Numéro national d'identification: 813 673 167 00025
Adresse postale: ZA Les Lots — 110 avenue de la Bouterne
Ville: Tain-l'Hermitage
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 26600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 68 690.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 3
Intitulé:

Viande fraîche: porc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL BSO
Numéro national d'identification: 813 673 167 00025
Adresse postale: ZA Les Lots — 110 avenue de la Bouterne
Ville: Tain-l'Hermitage
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 26600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 143.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 4
Intitulé:

Viande fraîche: volaille

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL BSO
Numéro national d'identification: 813 673 167 00025
Adresse postale: ZA Les Lots — 110 avenue de la Bouterne
Ville: Tain-l'Hermitage
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 26600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 54 454.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 5
Intitulé:

Viande cuite sous vide

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 552 044 992 02382
Adresse postale: 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 65 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 6
Intitulé:

Charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 552 044 992 02382
Adresse postale: 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 344.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 7
Intitulé:

Poissons frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Thierry Beuron
Numéro national d'identification: 351 732 219 00016
Adresse postale: ZI La Bouriette — chemin de Maquens
Ville: Carcassonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 11850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 650.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 8
Intitulé:

Produits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 552 044 992 02382
Adresse postale: 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 292 884.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 9
Intitulé:

Beurre — œuf — fromage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 552 044 992 02382
Adresse postale: 3 rue Newton
Ville: Tresses
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 33370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 53 922.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 10
Intitulé:

Fruits et légumes frais

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 11
Intitulé:

Fruits et légumes sous vide ou conditionnés

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 12
Intitulé:

Produits traiteurs

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 13
Intitulé:

Pains et boulangerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS le Petrin du Pape
Numéro national d'identification: 405 201 666 00022
Adresse postale: ZI en Jacca — 27 chemin de la Salvetat
Ville: Colomiers
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 640.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 14
Intitulé:

Produits d'épicerie biologique, légumes secs et céréales biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Épisaveurs
Numéro national d'identification: 476 980 321 00261
Adresse postale: ZI du Terroir — 2 rue du Terroir
Ville: Saint-Alban
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 157.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 15
Intitulé:

Fruits et légumes frais biologiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 16
Intitulé:

Yaourts biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro a Pro Distribution Sud SAS
Numéro national d'identification: 385 006 234 00012
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 215
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 82032
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 492.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 17
Intitulé:

Fromages biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro a Pro Distribution Sud SAA
Numéro national d'identification: 385 006 234 00012
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 215
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 82032
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 793.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 18
Intitulé:

Viande fraîche biologique: bœuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Bigard
Numéro national d'identification: 776 221 467 00058
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — CS 30023
Ville: Castres
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 81115
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 19
Intitulé:

Viande fraîche biologique: volaille

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biofinesse
Numéro national d'identification: 434 297 206 00055
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 050.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 20
Intitulé:

Pain biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS le Petrin du Pape
Numéro national d'identification: 405 201 666 000 22
Adresse postale: ZI en JACCA — 27 chemin de la Salvetat
Ville: Colomiers
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 605.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-09
Lot nº: 21
Intitulé:

Produits surgelés biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biofinesse
Numéro national d'identification: 434 297 206 000 55
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 840.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-I-1º, 67 et 68 ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 4 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne»: dans un délai de 2 mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Toulouse.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/09/2019