Servicios - 450500-2020

25/09/2020    S187

France-Futuroscope Chasseneuil: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

2020/S 187-450500

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS 86
Adresse postale: BP 60120, 11 avenue Galillée
Ville: Futuroscope Chasseneuil
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86961
Pays: France
Courriel: service.achat@sdis86.net
Téléphone: +33 549491846
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis86.net/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_P5QcAn6Yi7
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_P5QcAn6Yi7
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_P5QcAn6Yi7
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de service d'incendie et de secours de la Vienne
I.5)Activité principale
Autre activité: Service d'incendie et de secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien et réparation du parc de véhicules du SDIS 86

Numéro de référence: M200006
II.1.2)Code CPV principal
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la passation d'un marché de service pour l'entretien et la réparation de l'ensemble des véhicules à moteur (parc véhicules) du SDIS de la Vienne.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (plus de 3,5 t) du parc de véhicules secteur de Poitiers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretient, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (+3,5 tonnes) du parc de véhicules.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparation hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre, mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (plus de 3,5 t) du parc de véhicules secteur de Châtellerault

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretient, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (+3,5 t) du parc de véhicules.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparation hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre, mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (plus de 3,5 t) du parc de véhicules secteur de Loudun

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretient, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (+3,5 t) du parc de véhicules.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparation hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre, mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (plus de 3,5 t) du parc de véhicules secteur de Civray

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretient, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (+3,5 t) du parc de véhicules.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparation hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre, mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (plus de 3,5 t) du parc de véhicules secteur de Montmorillon

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretient, réparation, carrosseries et peinture des véhicules poids lourds (+3,5 t) du parc de véhicules.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparation hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre, mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien, présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosserie et peinture du parc de véhicules moins de 3,5 t de Poitiers

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretien, la présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosseries et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparations hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien, présentation aux contrôles techniques,fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosserie et peinture du parc de véhicules moins de 3,5 t Châtellerault

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretien, la présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosseries et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparations hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien, présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes,carrosserie et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t Loudun

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34210000 Carrosseries de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretien, la présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosseries et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparations hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien, présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosserie et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t Civray

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les Cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretien, la présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosseries et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparations hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien,présentation aux contrôles techniques,fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes,carrosserie et peinture du parc de véhicules moins de 3,5 t Montrmorillon

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34352100 Pneus pour camions
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant l'entretien, la présentation aux contrôles techniques, fourniture et pose de pneumatiques et ses prestations annexes, carrosseries et peinture du parc de véhicules de moins de 3,5 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux de réparations hors forfait entraînent systématiquement la fourniture d'un ordre de réparation ou devis. Les prix relatifs aux taux horaires de main d'œuvre mécanique, carrosserie et peinture sont prévus au bordereau de prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vérification, fourniture, pose, creusage et réparation de pneumatiques du parc de véhicules de plus de 3,5 t secteur départemental

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
34352100 Pneus pour camions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant la vérification, fourniture, pose, creusage et réparation de pneumatiques du parc de véhicules de plus de 3,5 t secteur départemental.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires électriques et électroniques pour le parc de véhicules SDIS 86

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
45259000 Réparation et entretien d'équipements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

La description du lot est dans les cahier des clauses techniques particulières concernant les travaux d'entretien, réparation, fourniture de pièces détachées et d'accessoires électriques et électroniques pour le parc de véhicules du SDIS de la Vienne, secteur départemental.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à l'article L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En concordance avec l'article R. 2143-4 du CCP le candidat peut envoyer ces déclarations sous la forme d'un document unique de marché européen DUME;

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, et son plan de redressement;

— preuves d'une assurance tous risques professionnels liés aux prestations demandées, notamment une garantie pour les véhicules confiés;

— la présentation d'une liste des principales prestations équivalentes effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'organisme public ou privé, auquel les prestations ont été livrées;

— catalogue des tarifs publics au format informatique du type CSV, XLSX, ou XLS;

— l'acte d'engagement pour le(s) lot(s) concernés dûment complété et ces annexes (BPU), le cas échéant;

— le Détail quantitatif et estimatif (DQE).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Téléphone: +33 49607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA Bordeaux
Adresse postale: Direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C118, cours du Maréchal Juin
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France
Courriel: Na.polec@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692745
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 49607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/09/2020