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Fournitures - 451067-2021

07/09/2021    S173

France-Seclin: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 173-451067

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Seclin
Adresse postale: 89, rue Roger Bouvry
Ville: Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59113
Pays: France
Point(s) de contact: Service des Marchés Publics
Courriel: marches-publics@ville-seclin.fr
Téléphone: +33 320629137
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics596280.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics596280.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre pour la fourniture avec livraison de denrées alimentaires, nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale, pour les besoins de la restauration collective

Numéro de référence: AC.21.03
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

permettre aux services municipaux d'approvisionner la cuisine centrale en denrées alimentaires, nécessaires à la confection des repas pour les besoins de la restauration collective (scolaire et municipale).

présentation générale

-Une cuisine centrale (restaurant scolaire Paul Langevin, rue Guy Môquet) où s'effectuent les livraisons, stockages, préparations, puis expéditions vers les restaurants satellites au nombre de 4 :

-Restaurant scolaire Adolphe Dutoit, rue de Wattiessart

-Restaurant scolaire Paul Durot, rue de la Burgault

-Restaurant scolaire Jacques Duclos, rue des Euwis

-Restaurant de la Résidence Autonomie Daniel Sacleux, avenue des Marronniers.

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boissons, dont celles issues de l'agriculture biologique

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains " autres que surgelés et bio "

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains, issus de l'agriculture biologique, " autres que surgelés "

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits frais 1ère gamme

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité / Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtisseries surgelées ; glaces ; glace bio ; pains surgelés ; pains surgelés bio

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15981310 Glace
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés, dont produits bio et/ou labellisés

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches, en muscles et en pièces

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volaille, lapin et gibier frais, dont produits issus de l'agriculture biologique et/ou labellisés

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15119100 Viande de lapin
15119300 Gibier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie ; saucisse ; salaison, dont produits bio et/ou labellisés

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15131130 Saucisses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches, bio et/ou labellisées, en muscles et en pièces

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes cuites et produits élaborés cuits sous vide, traditionnels, bio et/ou labellisés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et ovo produits, dont ceux issus de l'agriculture biologique et/ou labellisés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie, dont celle issue de l'agriculture biologique et/ou labellisée

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons frais et crustacés, issus de la pêche durable et respectueuse de l'environnement ou porteurs de label de type asc, msc

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

farine issue de l'agriculture biologique et/ou labellisée

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612000 Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes 4ème gamme, dont ceux issus de l'agriculture biologique et/ou labellisés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtes, issues de l'agriculture biologique

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

-La cuisine centrale fonctionne toute l'année.

-préparation de 1 000 repas par jour en périodes scolaires, et 400 repas en périodes hors vacances scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Qualité technique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/10/2021
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/09/2021