Fournitures - 451375-2015

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23/12/2015    S248    Fournitures - Avis de marché - Procédure négociée accélérée 

France-Nîmes: Défibrillateur

2015/S 248-451375

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHU de Nîmes
Adresse postale: Groupe hospitalo-universitaire Caremeau — place du Professeur Robert Debré
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029
Pays: France
Point(s) de contact: CHU de Nîmes — pôle ressources matérielles — bâtiment 6
À l'attention de: Mme la directrice générale
E-mail: claire.delorme@chu-nimes.fr
Téléphone: +33 466684554
Fax: +33 466683467

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: CHU de Nîmes — DRM bât 6
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029
Point(s) de contact: CHU de Nîmes — pôle ressources matérielles — bât 6
À l'attention de: Mme la directrice générale
Téléphone: +33 466684554
Fax: +33 466683467
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Ewtu3AmE_B

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHU de Nîmes — DRM bât 6
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029
Point(s) de contact: CHU de Nîmes — pôle ressources matérielles — bât 6
À l'attention de: Mme la directrice générale
Téléphone: +33 466684554
Fax: +33 466683467
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Ewtu3AmE_B

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: CHU de Nîmes — DRM bât 6
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029
Point(s) de contact: Chu de Nîmes — pôle ressources matérielles — bât 6
À l'attention de: Mme la directrice générale
Téléphone: +33 466684554
Fax: +33 466683467
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Ewtu3AmE_B

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
Autre
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux coronarographie, rythmologie et electrophysiologie pour les etablissement du RESAH Languedoc-Roussillon — procédure négociée art 35i1 suite appel d'offres infructueux.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Nîmes, 30029 Nîmes Cedex 9.

Code NUTS FR812

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux coronarographie, rythmologie et electrophysiologie pour les établissement du RESAH Languedoc-Roussillon — procédure négociée art 35i1 suite appel d'offres infructueux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182100, 33182240, 33182300, 33184500

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
3 lots: voir détail au catalogue des produits.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Durée: 2 ans à compter de La date de notification, reconductible par périodes successives d'une année, dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Voir catalogue des produits: 3 lots.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182100, 33182210, 33182240, 33184500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée en cas de versement de l'avance (art 89 du CMP).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Autofinancement — virement administratif — délai maximum de paiement: 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire de type dc1, dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire de type dc1, dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaire de type dc1, dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée accélérée
Procédure négociée suite à appel d'offres infructueux.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CL18122015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
8.1.2016
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 250 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2 ans à compter de la date de notification, reconductible par périodes successives d'une année, dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes au sens de l'art 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: Nîmes
Ville: Nîmes
Code postal: 30000

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Cellule optimisation et performance achats — centre hospitalier universitaire de Nîmes — pôle ressources matérielles
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Ville: Nimes Cedex 9
Code postal: 30029

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18.12.2015