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Fournitures - 451889-2019

26/09/2019    S186    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Contamine-sur-Arve: Pain

2019/S 186-451889

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Alpes Léman
Ville: Contamine-sur-Arve
Code NUTS: FRK28
Pays: France
Courriel: achats_publics_GHT@ch-alpes-leman.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ght-leman-mont-blanc.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-sante.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achat-sante.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achat-sante.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries

II.1.2)Code CPV principal
15811100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 110 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains frais et viennoiseries pour les sites du CHAL, HDDS, HL Reignier, EPSM, CH Andrevetan

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811200
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour:

— le Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL),

— l'Hôpital départemental Dufresne Sommeiller (HDDS),

— l'Hôpital local de Reignier (HL Reignier),

— l'Établissement public de santé mentale (EPSM),

— l'hôpital Andrevetan (CH Andrevetan).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 734 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite reconduction d'une durée 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les variantes prises en compte seront les variantes obligatoires. Toute autre variante ne pourra être prise en compte.

Tranche optionnelle: gamme pain bio.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains frais et viennoiseries pour le site des HPMB

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811200
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 164 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite de 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot ne comporte pas de variante.

Une tranche optionnelle est prévue: gamme de pain bio.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains frais et viennoiseries pour les HDL

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811200
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les Hôpitaux du Léman (HDL).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 212 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite de 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Seules les variantes obligatoires seront prises en compte. Aucune autre variante ne pourra être acceptée.

Tranche optionnelle: gamme pain bio.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Snacking/sandwichs pour tous les sites du GHT LMB

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite de 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gâteaux festifs et pâtisseries (non surgelés) pour tous les sites du GHT LMB

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite de 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/10/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les établissements du GHT Léman Mont-Blanc ont décidé d'organiser une journée de dégustation le jeudi 24.10.2019 à 9:00 sur le site des HPBM (route de l'Hôpital, 74700 Sallanches — service restauration à l'attention de M. Champenois). À cette occasion, les candidats doivent fournir ou déposer, entre 7:00 et 8:00 les échantillons suivants:

— pour les lot 1; 2 et 3:

—— 2 pains dits «Lyonnais» dont un tranché (avec emballage) et un non tranché,

—— 1 pain dit «Lyonnais» bio en cas de réponse à la tranche optionnelle,

—— 10 petits pains ronds individuels,

—— 5 petits pains ronds individuels bio en cas de réponse à la tranche optionnelle,

—— 1 pain complet tranché,

—— 6 croissants,

—— 6 pains au chocolat,

—— 1 brioche Nanterre,

— pour le lot 4:

—— 1 sandwich jambon emmental,

—— 1 pizza,

— pour le lot 5:

—— une mousse aux fruits.

Les candidats qui n'auront pas présenté leur produit et/ou qui auront refusé d'effectuer la présentation, verront leur offre rejetée.

Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons seront fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grenoble
Ville: Grenoble
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/09/2019