Fournitures - 454261-2018

17/10/2018    S200

France-Privas: Abrasifs naturels

2018/S 200-454261

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737
Ville: Privas Cedex
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07007
Pays: France
Courriel: dmp.sgbr@ardeche.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ardeche.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane

Numéro de référence: cd07drm2018.25
II.1.2)Code CPV principal
14522400 Abrasifs naturels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane. Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:

— lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement,

— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 422 700.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 fourniture et livraison de sel de déneigement

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14522400 Abrasifs naturels
14420000 Sel marin
14410000 Sel gemme
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 15 000 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 fourniture et livraison de pouzzolane

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14420000 Sel marin
14410000 Sel gemme
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pouzzolane. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 3 000 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 138-314520
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201828
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rock SAS
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn, BP 1258
Ville: Mulhouse Cedex
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68055
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 149 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018D29
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de pouzzolane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Carrière Dodet SAS
Adresse postale: 465 route du Prat
Ville: Thueyts
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 273 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141042
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2018