Fournitures - 456488-2021

10/09/2021    S176

France-Laval: Consommables médicaux

2021/S 176-456488

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: departement de la mayenne
Numéro national d'identification: 22530001100015
Adresse postale: 39 rue Mazagran, Cs 21429
Ville: Laval
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Code postal: 53014
Pays: France
Courriel: sjmpa@lamayenne.fr
Téléphone: +33 243665419
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lamayenne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.lamayenne.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.lamayenne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.lamayenne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de consommables de filtration pour le Laboratoire Départemental d'analyses de la Mayenne (Lda53)

Numéro de référence: 2021f006
II.1.2)Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre à bons de commande, avec maximum en quantité, passé pour 4 ans à compter de sa notification (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).A titre indication, la date de notification est prévue 1ère quinzaine de mars 2022

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cartouche D'Extraction Cellulose

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ensemble De Filtration (embase verre fritté + bouchon + entonnoir 300ml)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ensemble Entonnoirs 100 ml + Membranes 0.45µm nitrate de cellulose - rétention 0.45µm - stérile - emballage individuel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ensemble Entonnoirs 250 ml + Membranes 0.45µm nitrate de cellulose - rétention 0.45µm -Stérile - emballage individuel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre 2 µM Teflon Filter Mate, Certifie Trace, Avec piston

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre Cloche Sterile 0.22µ

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre En Fibre De Verre 2.7µm - sans Liant Chimique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre En Fibre De Verre Gf6

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre Membrane Reg Cellulose 0.2µm

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre Papier grade 3 - seuil de rétention 6µm, grammage 187g/m², épaisseur 390µm

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre Papier Hydrophobe

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre Papier Quantitatif Plat Sans Cendre

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre Papier Quantitatif Plat Sans Cendre

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres En Fibre De Verre Borosilicate sans liant, résistant à 500°c (Nfen872) - masse surfacique comprise entre 50 et 100 g/m² - gf/C

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42996500 Filtres à eaux usées
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

membrane 0.45µm blanche unie - en acétate de cellulose

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

membrane En Nitrate De Cellulose blanche unie (chlorophylle) - porosité 1µm

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

membrane Nitrate Noire Hf (quadrillée blanche) 0.45µm - sterile

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

unite De Filtration 0,45µ Sterile en ester de cellulose emballage individuel - rétention 0.45µm

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

unite De Prefiltration en fibre de verre borosilicaté - rétention nominale 2µm

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

unite De Prefiltration en fibre de verre borosilicaté - support en Pvc - rétention nominale 2µm

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
42996500 Filtres à eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Lieu principal d'exécution:

224 Rue du bas des bois 53014 - laval

II.2.4)Description des prestations:

cf. Description détaillée dans le Bpu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2021
Heure locale: 12:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.lamayenne.fr -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2021