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Fournitures - 456511-2021

10/09/2021    S176

France-Vauréal: Matériel pédagogique

2021/S 176-456511

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Vaureal
Ville: Vaureal
Code NUTS: FR France
Code postal: 95490
Pays: France
Courriel: marches_publics@mairie-vaureal.fr
Téléphone: +33 0134245352
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.vaureal.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de manuels scolaires, non scolaires et de matériel pédagogique et fournitures scolaires

II.1.2)Code CPV principal
39162100 Matériel pédagogique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de manuels scolaires, non scolaires et de matériel pédagogique et fournitures scolaires

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

manuels scolaires et non scolaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22112000 Manuels scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

différents sites sur la ville de Vauréal

II.2.4)Description des prestations:

manuels scolaires et non scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er jour du mois suivant la date de réception de la notification à l'attributaire. Il est reconduit tacitement par période successive d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder QUATRE ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel pédagogique et fournitures scolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

différents sites de la ville de Vauréal

II.2.4)Description des prestations:

fournitures scolaires et pédagogiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er jour du mois suivant la date de réception de la notification à l'attributaire. Il est reconduit tacitement par période successive d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder QUATRE ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Lettre de candidature ;

- copie du jugement ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas concernant les interdictions de soumissionner ;

- déclaration concernant le respect de l'obligation mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5214-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/10/2021
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/10/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

mairie de Vauréal

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

obtention des documents de consultation : Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr

remise des offres : la remise des offres se fait uniquement par le biais du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr

Echantillons : Le candidat fournira à titre gratuit des échantillons conformément à l'annexe 1 du dossier de consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 0130173400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2021