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Fournitures - 456671-2019

30/09/2019    S188    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Rodez: Marques auriculaires pour animaux

2019/S 188-456671

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Chambre départementale d'agriculture
Numéro national d'identification: 18120002300016
Adresse postale: carrefour de l'Agriculture
Ville: Rodez Cedex 9
Code NUTS: FRJ22
Code postal: 12026
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Josseran
Courriel: Compta@aveyron.chambagri.fr
Téléphone: +33 565713700

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://aveyron.chambre-agriculture.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HFyVRs_tlz
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HFyVRs_tlz
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Chambre consulaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marche de fourniture de repères officiels d'identification

Numéro de référence: Marché no 2019-01/Elevage
II.1.2)Code CPV principal
03340000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne la fourniture de repères officiels d'identification pour espèces bovines, ovines et caprines et le matériel associé.

Le marché se décompose en 5 lots ovins-caprins distincts et 2 lots bovins distincts (cf. bordereau de prix unitaire/Détail quantitatif estimatif (DQE)).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barrettes 2 éléments temporaires (rigides), et barrettes 2 éléments définitives (souples) et matériel associé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: barrettes 2 éléments temporaires (rigides), et barrettes 2 éléments définitives (souples) et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.

Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barrette 1 élément temporaire (rigide) et barrette 1 élément et définitive (souple) et matériel associé

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: barrette 1 élément temporaire (rigide) et barrette 1 élément et définitive (souple) et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barrette 1 élément avec pince à chargement automatique temporaire (rigide) et barrette 1 élément avec pince à chargement automatique définitive (souple) et matériel associé

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 3 — barrette 1 élément avec pince à chargement automatique temporaire (rigide) et barrette 1 élément avec pince à chargement automatique définitive (souple) et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.

Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pendentifs définitifs et rebouclage et matériel associé

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: pendentifs définitifs et rebouclage et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.

Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères bagues de pâturons officiels

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: repères bagues de pâturons officiels.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.

Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucles d'identification conventionnelles ou électroniques et matériel associé

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: boucles d'identification conventionnelles ou électroniques et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.

Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucles d'identification conventionnelles ou électroniques avec prélèvement biopsie et matériel associé

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
Lieu principal d'exécution:

Aveyron.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: boucles d'identification conventionnelles ou électroniques avec prélèvement biopsie et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera exécutoire à compter de sa notification qui interviendra au plus tôt le 1.1.2020 au titulaire et restera en vigueur jusqu'au 31.12.2020. Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions.

Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/10/2019
Heure locale: 12:00
Lieu:

Siège de la Chambre d'agriculture de l'Aveyron à Rodez.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2019