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Fournitures - 456680-2019

30/09/2019    S188    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Coutances: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 188-456680

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS Coutances
Adresse postale: 15 rue du Palais de Justice
Ville: Coutances
Code NUTS: FRD12
Code postal: 50200
Pays: France
Point(s) de contact: Dauget
Courriel: a.dauget@ccas.coutances.fr
Téléphone: +33 233191780
Fax: +33 233191781

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CCAS Coutances
I.5)Activité principale
Autre activité: CCAS Coutances

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires

II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS (FJT Pôle Restauration) de Coutances.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 410 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits petit déjeuner — sucres — confitures — farine — riz — pâtes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 - BA11
15332290 - BC41
15612100 - BC33
15611000 - BC33
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'épicerie et produits secs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assaisonnements — épices — sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 - HA26
15870000 - BA07
15871260 - BA43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de denrées alimentaires (Assaisonnement — épices — sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves de fruits-compotes, légumes et poissons, légumes secs — gâteaux et biscuits

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200 - BA11
15331400 - BC46
15332400 - BC46
15897200 - BC46
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de conserves de fruits et compotes, légumes et poissons, légumes secs, gâteaux et biscuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et produits secs issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'épicerie et produits secs issus de l'agriculture biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 - BA43
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de charcuterie (pâtés, jambons, saucisson…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de porc-saucisserie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 - BA04
15131130 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de viande de porc et saucisses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de veau, de bœuf et d'agneau

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 - BA04
15115100 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de viande bovine (bœuf et veau) et agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de viande de volaille (poule, dinde…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et volailles issues de l'agriculture biologique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de viandes et volailles issues de l'agriculture biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo produits

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 - BA04
03142500 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de produits laitiers, laits, yaourt, fromages et d'ovo produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de produits laitiers issus de l'agriculture biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes, pomme de terre et fruits surgelés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 - BA25
15331100 - BA25
15311200 - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de légumes surgelés, pomme de terre et fruits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées — viandes et volailles surgelées

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131700 - BA25
15111000 - BA25
15112000 - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'entrées surgelées et de viandes et volailles surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons (filets et portions) surgelés — plats cuisinés surgelés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 - BA25
15229000 - BA25
15241000 - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de poissons (filets et portions) surgelés et plats cuisinés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts surgelés — glaces et autres

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000 - BA25
15812000 - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de desserts surgelés — glaces et autres produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits secs

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332410 - BA11
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de fruits secs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes sous vide

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de légumes sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 - CA62
15333000 - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

50200 Coutances.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/11/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

50200 Coutances.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 536 1
Ville: Caen Cedex
Code postal: 14000
Pays: France
Courriel: greffe.ta.caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2019