Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS (FJT Pôle Restauration) de Coutances.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 410 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits petit déjeuner — sucres — confitures — farine — riz — pâtes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers - BA11
15332290 Confitures - BC41
15612100 Farine de blé - BC33
15611000 Riz décortiqué - BC33
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'épicerie et produits secs.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Assaisonnements — épices — sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers - HA26
15870000 Condiments et assaisonnements - BA07
15871260 Sauces - BA43
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de denrées alimentaires (Assaisonnement — épices — sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves de fruits-compotes, légumes et poissons, légumes secs — gâteaux et biscuits
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812200 Gâteaux - BA11
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte - BC46
15332400 Conserves de fruits - BC46
15897200 Aliments en conserve - BC46
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de conserves de fruits et compotes, légumes et poissons, légumes secs, gâteaux et biscuits.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Épicerie et produits secs issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers - CA62
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures d'épicerie et produits secs issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie - BA43
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de charcuterie (pâtés, jambons, saucisson…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes de porc-saucisserie
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc - BA04
15131130 Saucisses - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de viande de porc et saucisses.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes de veau, de bœuf et d'agneau
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111000 Viande bovine - BA04
15115100 Viande d'agneau - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de viande bovine (bœuf et veau) et agneau.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de viande de volaille (poule, dinde…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes et volailles issues de l'agriculture biologique
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande - CA62
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de viandes et volailles issues de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et ovo produits
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers - BA04
03142500 Œufs - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de produits laitiers, laits, yaourt, fromages et d'ovo produits.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de produits laitiers issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes, pomme de terre et fruits surgelés
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés - BA25
15331100 Légumes frais ou congelés - BA25
15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées - BA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de légumes surgelés, pomme de terre et fruits surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entrées — viandes et volailles surgelées
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131700 Préparations à base de viande - BA25
15111000 Viande bovine - BA25
15112000 Volaille - BA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures d'entrées surgelées et de viandes et volailles surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poissons (filets et portions) surgelés — plats cuisinés surgelés
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15221000 Poisson congelé - BA25
15229000 Produits congelés à base de poisson - BA25
15241000 Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte - BA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de poissons (filets et portions) surgelés et plats cuisinés surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Desserts surgelés — glaces et autres
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15555000 Crème glacée et produits similaires - BA25
15812000 Pâtisserie et gâteaux - BA25
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de desserts surgelés — glaces et autres produits surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de fruits et légumes frais.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332410 Fruits secs - BA11
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de fruits secs.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331100 Légumes frais ou congelés - BA04
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de légumes sous vide.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331100 Légumes frais ou congelés - CA62
15333000 Sous-produits végétaux - CA62
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires