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724690-2023 - https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:724690-2023:PDFS:FI:HTML
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Fournitures - 457249-2023

28/07/2023    S144

France-Blois: Produits laitiers

2023/S 144-457249

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Blois
Numéro national d'identification: 21410018200010
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Ville: Blois Cedex
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41012
Pays: France
Courriel: marchespublics@blois.fr
Téléphone: +33 254445050
Fax: +33 254903558
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.blois.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: service des marchés publics mutualisé
Numéro national d'identification: 21420018200010
Adresse postale: hôtel d'agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Ville: Blois Cedex
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41043
Pays: France
Courriel: marchespublics@blois.fr
Téléphone: +33 254903535
Fax: +33 254903558
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.agglopolys.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits - 3 Lots

II.1.2)Code CPV principal
15500000 Produits laitiers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits - 3 Lots

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et ovoproduits conventionnels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale de Blois - 7 allée des Bouleaux - 41000 Blois (se référer au Cctp)

II.2.4)Description des prestations:

produits laitiers et ovoproduits conventionnels

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

se référer à l'article 5.2 du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

prestations supplémentaires éventuelles facultatives se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation (Rc)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum en eur ht :40 000,00 Montant maximum en eur ht :190 000,00durée du contrat : se référer à l'article 5.1 du Ccap.Durée / Délais d'exécution des marchés subséquents et des bons de commande : se référer à l'article 5.3 du Ccap.Livraisons se référer aux articles 5.1 à 5.6 du CCTP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et ovoproduits Bio

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs - CA62
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale - 7 allée des Bouleaux - 41000 Blois (Voir le Cctp)

II.2.4)Description des prestations:

produits laitiers et ovoproduits Bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

se référer à l'article 5.2 du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

prestations supplémentaires éventuelles facultatives se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation (Rc)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum en eur ht :40 000,00 Montant maximum en eur ht :190 000,00durée du contrat : se référer à l'article 5.1 du Ccap.Durée / Délais d'exécution des marchés subséquents et des bons de commande : se référer à l'article 5.3 du Ccap.Livraisons se référer aux articles 5.1 à 5.6 du CCTP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

yaourts Bio en circuit direct. Par "Circuit direct", on entend sans intermédiaire entre le fabricant et l'acheteur

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés - CA62
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale - 7 allée des Bouleaux - 41000 Blois (Voir le Cctp)

II.2.4)Description des prestations:

yaourts Bio en circuit direct. Par "Circuit direct", on entend sans intermédiaire entre le fabricant et l'acheteur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

se référer à l'article 5.2 du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

prestations supplémentaires éventuelles facultatives se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation (Rc)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

sans Montant minimum en eur ht :Montant maximum en eur ht :30 000,00durée du contrat : se référer à l'article 5.1 du Ccap.Durée / Délais d'exécution des marchés subséquents et des bons de commande : se référer à l'article 5.3 du Ccap.Livraisons se référer aux articles 5.1 à 5.6 du CCTP

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

se référer au règlement de la consultation (Rc)

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

se référer au règlement de la consultation (Rc)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

hôtel d'agglomération de Blois

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations

VI.3)Informations complémentaires:

les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs.Développement durable se référer aux CCAP et CCTP

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/07/2023