Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 458050-2020

30/09/2020    S190

France-Paris: Matériel d'entretien de terrains

2020/S 190-458050

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office national des anciens combattant
Numéro national d'identification: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides — 129 rue de Grenelle — escalier B — CS 70780
Ville: Paris Cedex 07
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75700
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des achats
Courriel: Marches@onacvg.fr
Téléphone: +33 144423117
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onac-vg.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640996&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640996&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures et livraison de petits matériels horticoles

Numéro de référence: 20.036
II.1.2)Code CPV principal
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'outillages horticoles portatifs à moteur incorporé, d'accessoires et de pièces détachées relatifs à ces matériels, ainsi que de produits d'entretien pour ces matériels.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Metz-Colmar

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour le secteur de Metz-Colmar.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de un (1) an à compter de sa date de notification. Ce marché pourra être reconduit tacitement trois fois une année. Sa durée maximale est donc de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du code de la commande publique pour:

— modifier des prestations prévues initialement;

— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de du marché;

— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Suippes-Verdun

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour le secteur de Suippes-Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de un (1) an à compter de sa date de notification. Ce marché pourra être reconduit tacitement trois fois une année. Sa durée maximale est donc de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteurs de Bray-sur-Somme et de Tours

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Code NUTS: FRE23 Somme
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour les secteurs de Bray-sur-Somme et de Tours.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 49 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de un (1) an à compter de sa date de notification. Ce marché pourra être reconduit tacitement trois fois une année. Sa durée maximale est donc de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteurs de Bordeaux, de Marseille et de Villeurbanne

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code NUTS: FRL05 Var
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour les secteurs de Bordeaux, de Marseille et de Villeurbanne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de un (1) an à compter de sa date de notification. Ce marché pourra être reconduit tacitement trois fois une année. Sa durée maximale est donc de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2020
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2024.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2020