Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.3)Activité principaleAutre: Gestion et développement des voies navigables
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
1511i031 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du Canal Seine Nord Europe / Lot 1 Secteur 1 Compiègne-Passel.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Le périmètre géographique du Secteur 1 s'étend dans la partie sud du projet CSNE, entre les communes de Compiègne (Pk0) et de Passel (PK 18.6) sur un linéaire d'environ 18,6 km. Le secteur 1 traverse 15 communes du département de l'oise.
Code NUTS FR FRANCE
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le Canal Seine-Nord Europe (Csne) consiste en la réalisation d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la France, la Belgique et les Pays-Bas au sein du corridor multimodal européen Mer du Nord-Méditerranée pour relier plus efficacement les ports maritimes et les ports intérieurs du Nord de la France et de l'europe.
Compte tenu de l'ampleur du projet et de sa complexité, la conception ainsi que l'ensemble des missions de maîtrise d'oeuvre (Moe) sont prévus selon un découpage en 4 secteurs géographiques. Les marchés de MOE sectorielle sont constitutifs de lots géographiques et donneront lieu à la passation de marchés séparés suivant des procédures distinctes. Les marchés seront passés en application de la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à maîtrise d'ouvrage publique.
Le présent avis est relatif au premier lot de MOE sectorielle du projet CSNE. Le marché concerne le Secteur 1 qui comporte des travaux de terrassement, d'ouvrages d'art et de rétablissement de communications ainsi que la construction de l'écluse de Montmacq et de quais de transbordements. Ce secteur se caractérise par une reprise des voies d'eau existantes, la rivière Oise et le canal latéral à l'Oise. Les travaux sur ces voies seront réalisés sous exploitation.
Les missions confiées au maître d'oeuvre CSNE Secteur 1 sont les suivantes:
— les missions AVP (conduisant éventuellement à l'ajustement du programme et de l'enveloppe financière), pro, act, visa, det, aor et OPC au sens du décret no93-1268 du 29.11.1993) et de l'arrêté du 21.12.1993 pris en application de la loi no85-704 du 12.11.1985;
— des missions complémentaires: Le libellé définitif des missions complémentaires et le descriptif détaillé figureront au Dce.
Le marché est un marché fractionné à tranches. Il comprend:
— 1 tranche ferme comprenant des prestations relatives aux études: avp, pro, act, opc Etudes et certaines missions complémentaires d'études
— 6 tranches conditionnelles (détail dans le Rac).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)LotsDivision en lots: non
II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
L'Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux du secteur 1 est estimée à 350 000 000 EUR HT en euros constants valeur janvier 2013. Le montant estimé du marché de maîtrise d'oeuvre est compris entre 17 500 000 et 24 500 000 EUR HT.
II.2.2)Information sur les optionsOptions: oui
description de ces options: Le présent marché ne comporte pas d'option au sens du droit interne. Au sens du droit communautaire, le marché comporte des tranches conditionnelles. Par ailleurs, le pouvoir adjudicateur se réserve également la possibilité de recourir aux avenants, décisions de poursuivre (article 20 Cmp), aux marchés complémentaires ainsi qu'aux marchés similaires (article 35.ii Cmp).
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 132 (à compter de la date d’attribution du marché)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucun.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché est financé par VNF sur ses fonds propres, par l'afitf, par des collectivités et par l'union européenne. Paiement par virement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture. En cas de dépassement de ce délai, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires. Conformément aux dispositions du Code des marchés publics, le marché peut donner lieu au versement d'une avance.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est conclu avec une ou plusieurs entreprise(s) unique(s) ou avec un [Ou plusieurs] groupement(s) d'entreprises. Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du CMP, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire. Le mandataire du groupement ou l'un des membres du groupement ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. Conformément au VII de l'article 51 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'imposer la transformation de la forme du groupement après attribution, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. Ainsi, le groupement imposé serait un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le dossier de candidature comprendra l'ensemble des renseignements concernant la situation propre du candidat, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du Code des marchés publics et au Règlement d'appel à Candidatures (Rac):
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
— pour chaque membre du groupement, la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s) économique(s) individuel(s) ou groupé(s),
— le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s).
En cas de société nouvellement créée, les capacités professionnelles, techniques et financières, de ladite société pourront être démontrées par tous moyens.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du Code des marchés publics, le candidat produit:
— les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le Pouvoir Adjudicateur (à l'exception du formulaire Dc1);
— une attestation écrite de cet opérateur économique s'engageant, en cas d'attribution, à mettre à disposition du candidat ses capacités pour l'exécution du marché.
III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Conformément au RAC, chaque candidat /Membre du groupement fournit:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifiques aux prestations objet du marché (formulaire Dc2) réalisés au cours des 3 dernières années disponibles;
— une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité
— pour le candidat unique ou le mandataire du groupement en cas de candidature groupée, une attestation d'assurance de responsabilité décennale en cours de validité. Au stade du DCE, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'exiger une attestation d'assurance responsabilité décennale à tout ou partie des intervenants (co-traitants et/ou sous-traitants).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Les candidats devront impérativement justifier de capacités financières suffisantes, appréciées globalement pour chaque candidat, et s'élevant au minimum à 10 Millions d'euros HT annuel.
III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pour connaitre les renseignements et formalités attendus voir dans la rubrique «Autres renseignements» du présent AAPC et dans le dossier d'appel à candidatures disponible en téléchargement sur la plateforme PLACE.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Les candidats devront impérativement justifier:
— de capacités financières suffisantes appréciées globalement pour chaque candidat et s'élevant au minimum à 10 MEUR HT annuel;
— d'un agrément « Digues et petits barrages.- etudes, diagnostics, et suivi des travaux » en référence à l'article R214-148 du code de l'environnement
— d'une certification du mandataire du groupement ISO 9001 et ISO 14001 en cours de validité (ou équivalence à établir par le candidat)
— d'une ou plusieurs références de moins de 3 ans (prestations en cours ou achevées) en maîtrise d'oeuvre conception (d'un niveau d'études minimum de type PRO ou équivalence dûment explicitée) et en maîtrise d'oeuvre réalisation dans les domaines ci-dessous:
* Maîtrise d'oeuvre de voie fluviale:
— dragage, valorisation, traitement et mise en dépôts des sédiments et des déblais (avec un minimum de 3 millions euro(s) HT d'enveloppe travaux par référence)
— ouvrages fluviaux et portuaires: quais, aires de stationnement, garages d'écluse, estacades, protection de piles en rivière (avec un minimum de 1 MEUR HT d'enveloppe travaux par référence)
* Maîtrise d'oeuvre de grands ouvrages fluviaux:
— ecluses (avec un minimum de 30 MEUR HT d'enveloppe travaux par référence et au moins une écluse)
— equipements hydromécaniques; vantellerie lourde; portes de garde et ouvrages de protection (avec un minimum de 3 millions euro(s) HT d'enveloppe travaux par référence)
— stations de pompage de grande capacité (avec un minimum de 1 MEUR HT d'enveloppe travaux par référence)
* Maîtrise d'oeuvre infrastructure:
— maîtrise d'oeuvre de grand projet d'infrastructure linéaire comprenant grands terrassements et ouvrages d'art (avec un minimum de 100 MEUR HT par référence).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du serviceLes personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureRestreinte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
1511I031
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation12.2.2016 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.
Autre: Anglais uniquement pour certains documents énoncés dans le RAC.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Décision C(2013) 9277 du 10.12.2013 modifiant la décision C(2008) 8141 du 15.12.2008, modifiée par la décision C(2012) 4535 du 27.6.2012, concernant l'octroi d'un concours financier communautaire en faveur de projets d'intérêt commun «Liaison fluviale Seine-Escaut — tronçon transfrontalier entre Compiègne et Gand» — 2007-eu-30010-p — dans le domaine du réseau transeuropéen de transport (Rte-T).
VI.3)Informations complémentaires
Renseignements attendus au titre de la rubrique «Reference professionnelle et capacite Technique» du présent AAPC:
Chaque candidat /Membre du groupement fournit:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années disponibles;
— certificats de qualification professionnelle: agrément en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques: « Digues et petits barrages. — Etudes, diagnostics, et suivi des travaux » ;
— certificats ISO 9001, ISO 14 001 (ou équivalence à établir par le candidat);
— références pour des prestations comparables à celles objet du marché et illustrant les compétences attendues et détaillées dans le cadre de réponse du dossier d'appel à candidature: présentation d'une liste des principales références effectuées (en cours ou achevées) au cours des 3 dernières années, indiquant l'objet du marché, le montant du marché ainsi que la part affectée au prestataire, l'effectif moyen mobilisé (en équivalent temps plein) et le nom du chef de projet, la date de signature du marché et le délai d'exécution de la mission, le destinataire public ou privé, en cas de groupement, le statut du candidat (mandataire, co-traitant, sous-traitant) ainsi que les missions effectuées par le candidat. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services comparables à celles du marché. En complément du cadre de réponse et de la note de présentation demandée ci-dessous, ces éléments pourront être transmis sous forme de CV ou de fiches synthétiques de présentation.
— note de présentation (10 pages maximum) dans laquelle le candidat exposera les profils et compétences dont il dispose et la répartition des compétences requises par type de mission, le cas échéant entre les différents co-traitants ou sous-traitants. Il est rappelé que le candidat pourra établir ses compétences au travers de références présentées sur des projets comparables, de ses effectifs et/ou de ses qualifications professionnelles.
— cadre de réponse des candidats, fichier Excel disponible dans le Dossier d'appel à candidatures.
les candidats peuvent télécharger le Dossier d'appel à candidatures (Dac) sur la plateforme de dématérialisation PLACE http://www.marches-publics.gouv.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée sur cette plateforme, dans les conditions précisées au Règlement d'appel à candidatures (Rac). Pour tout complément d'information ou toute difficulté relative à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE, de 9h à 18h, par téléphone au +33 176647407 ou par e-mail place.support@atexo.com
les modalités de sélection et de jugement des candidatures sont indiquées au Règlement d'appel à candidatures (Rac).
La durée d'exécution prévisionnelle est de 11 ans (132 mois). Les phases études et travaux hors gestion des garanties de parfait achèvement sont prévues sur une durée prévisionnelle de 5 ans (60 mois), la phase de mise en eau, d'essais, de mise en service, de marche à blanc et de première période d'exploitation sur une durée prévisionnelle de 3 ans (36 mois) et la phase d'assistance après la mise en service de l'ensemble du canal sur une durée prévisionnelle de 3 ans (36 mois). La durée d'exécution prévisionnelle de 11 ans ne comprend pas le délai d'attente d'affermissement des tranches.
Le marché pourra faire l'objet d'un transfert à la future Société de Projet qui assurera la maîtrise d'ouvrage du projet CSNE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Ville: Lille
Code postal: 59014
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursNom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Ville: Lille
Code postal: 59014
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
VI.5)Date d’envoi du présent avis:22.12.2015