Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture, livraison, montage, installation, mise en service de mobiliers et D'Equipements specifiques aux accueils enfance et petite enfance
Numéro de référence: 2022C05
II.1.2)Code CPV principal39151000 Mobilier divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
cette consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - lot 1 : 90 000 euro(s)ht - lot 2 : 20 000 euro(s) HT - lot 3 : 70 000 euro(s)ht - lot 4 : 150 000 euro(s)ht sur toute la durée du marché
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 43 553.17 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
mobiliers de puériculture
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39151000 Mobilier divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
mobiliers de puériculture
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: qualité du mobilier proposé au regard des fiches techniques et au vu notamment : - de la fonctionnalité et de l'ergonomie ; - du confort, de la modularité, de la facilité d'entretien / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délais de livraison, conditions de garantie, service après-vente / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: respect de l'environnement notamment au vu de la fabrication et de l'achat de mobiliers et d'équipements présentant un intérêt écologique, du traitement e du recyclage des emballages, du transport.. / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
accessoires de puériculture
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34912100 Poussettes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
accessoires de puériculture
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: qualité des fournitures proposée au vu notamment de la fonctionnalité, l'ergonomie, la solidité et la facilité d'entretien / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délais de livraisons, conditions de garantie, service après-vente / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Respect de l'environnement au vu de la fabrication et de l'achat de fournitures présentant un intérêt écologique, du traitement et du recyclage des déchets objets du marché, du transport.. / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: qualité des fournitures proposée au vu notamment de la fonctionnalité, l'ergonomie, la solidité et la facilité d'entretien / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délais de livraisons, conditions de garantie, service après-vente / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Respect de l'environnement au vu de la fabrication et de l'achat de fournitures présentant un intérêt écologique, du traitement et du recyclage des déchets objets du marché, du transport.. / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
mobiliers de restauration et d'activité enfance
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39151000 Mobilier divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
mobiliers de restauration et d'activité enfance
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: qualité du mobilier proposé au regard des fiches techniques et au vu notamment : - de la fonctionnalité et de l'ergonomie ; - du confort, de la modularité, de la facilité d'entretien / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délais de livraison, conditions de garantie, service après-vente / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: respect de l'environnement notamment au vu de la fabrication et de l'achat de mobiliers et d'équipements présentant un intérêt écologique, du traitement e du recyclage des emballages, du transport.. / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
mobiliers de puériculture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/07/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: societe wesco
Numéro national d'identification: 30476486300052
Adresse postale: route de cholet
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 79141
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 19 792.51 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
accessoires de puériculture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/07/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: les 3 OURS
Numéro national d'identification: 50292575300027
Adresse postale: par Océalim 4 rue Jean Mermoz
Ville: Couzeix
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 87270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 6 397.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques spécifiques petite enfance
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/07/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: papeteries pichon
Numéro national d'identification: 401 494 828 00031
Adresse postale: zac L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 42340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 137.61 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
mobiliers de restauration et d'activité enfance
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/07/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: mobidecor
Numéro national d'identification: 537 468 803 00037
Adresse postale: avenue de Saint Marcellin - bP 409
Ville: Bonson
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 42160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 14 225.49 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance