Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: 19-21C
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 238 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pains pour les personnes âgées
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Pains pour les personnes âgées.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pains, sandwichs et viennoiseries pour les «Fêtes et cérémonies»
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Pains, sandwichs et viennoiseries pour les «Fêtes et cérémonies».
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain biologique artisanal
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Pain biologique artisanal.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits d'épicerie et corps gras
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Produits d'épicerie et corps gras.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 128 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits divers et surgelés
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Produits divers et surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lait et produits laitiers
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15511000 Lait
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lait et produits laitiers.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits traiteurs réfrigérés
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Produits traiteurs réfrigérés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de boucherie fraîche
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15110000 Viande
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Viande de boucherie fraîche.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
03220000 Légumes, fruits et noix
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits alimentaires spécifiques «bébé»
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Produits alimentaires spécifiques «bébé».
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestation traiteur «catering»
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Prestation traiteur «catering».
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires