Fournitures - 459228-2019

01/10/2019    S189

France-Loos: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 189-459228

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch — BP 109
Ville: Loos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59120
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-loos.fr
Téléphone: +33 320104000
Fax: +33 320104009

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://loos.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics596280.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12747&orgAcronyme=50360
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires

Numéro de référence: 19-21C
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 238 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains pour les enfants

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Pains pour les enfants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains pour les personnes âgées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Pains pour les personnes âgées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains, sandwichs et viennoiseries pour les «Fêtes et cérémonies»

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Pains, sandwichs et viennoiseries pour les «Fêtes et cérémonies».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Coquilles de Noël

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Coquilles de Noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain biologique artisanal

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Pain biologique artisanal.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie et corps gras

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'épicerie et corps gras.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 128 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits divers et surgelés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Produits divers et surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait et produits laitiers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15511000 Lait
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Lait et produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteurs réfrigérés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Produits traiteurs réfrigérés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de boucherie fraîche

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15110000 Viande
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Viande de boucherie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alimentation générale

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
03220000 Légumes, fruits et noix
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Alimentation générale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits alimentaires spécifiques «bébé»

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Produits alimentaires spécifiques «bébé».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestation traiteur «catering»

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Loos.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation traiteur «catering».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/10/2019
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/10/2019
Heure locale: 13:30
Lieu:

Ville de Loos.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire (après le 1.1.2020). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an de manière tacite.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/09/2019