Fournitures - 459274-2019

01/10/2019    S189

France-Fort-de-France: Stimulateur cardiaque

2019/S 189-459274

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Martinique
Adresse postale: CS 90632
Ville: Fort-de-France
Code NUTS: FRY20 Martinique
Pays: France
Courriel: marguerite.madelaine@chu-martinique.fr
Téléphone: +33 596552023
Fax: +33 596757299
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-fortdefrance.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPS
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs medicaux steriles de rythmologie

Numéro de référence: 507ECAER
II.1.2)Code CPV principal
33182210 Stimulateur cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de rythmologie.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 325 703.86 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le CCTP comprend 63 lots numérotés de 1 à 63

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de rythmologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité globale de prestation du fournisseur / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 20
Coût - Nom: Rapport qualités techniques-Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 211-437704
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180024
Lot nº: 1
Intitulé:

3/1, 6/1, 13/1, 15/1, 17/1, 18/1, 23/1, 29/1, 31/1, 33/1, 37/1, 38/1, 39/1, 41/1, 46/1, 47/1, 48/1, 49/1, 50/1, 51/1, 52/1, 53/1, 54/1, 61/1, 62/1 et 63/1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 139 337.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180025
Lot nº: 7
Intitulé:

10/1, 22/1, 27/1, 58/1, 60/1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biotronik
Ville: Rungis
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94528
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 623 172.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180026
Lot nº: 4
Intitulé:

8/1, 11/1, 19/1, 24/1, 28/1, 32/1, 34/1, 42/1, 43/1 et 45/1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boston Scientific
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 536 437.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180027
Lot nº: 55
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cook France
Ville: Charenton Cedex
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94227
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 889.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180028
Lot nº: 44
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Johnson & Johnson Médical
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180029
Lot nº: 9
Intitulé:

12/1, 21/1, 26/1, 35/1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Livanova
Ville: Clamart
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 922 445.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20180030
Lot nº: 2
Intitulé:

5/1, 14/1, 16/1, 20/1, 25/1 et 30/1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Ville: Boulogne-Billancourt
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 025 021.31 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CS 17103
Ville: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;

3) Recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (CE, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation/ CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/09/2019