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Fournitures - 461066-2020

02/10/2020    S192

France-Bordeaux: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2020/S 192-461066

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS 33 Gironde
Adresse postale: 22 boulevard Pierre 1er
Ville: Bordeaux Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33081
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau de gestion des marchés publics
Courriel: dossierdeconsultation@sdis33.fr
Téléphone: +33 556141218
Fax: +33 556141246
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_PQc6OCs9uY
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Service de secours et de lutte contre l'incendie

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels électriques, électroniques et d'accessoires nécessaires à leur utilisation pour le SDIS 33

Numéro de référence: 20S0026
II.1.2)Code CPV principal
31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de petits matériels électriques, électroniques et d'accessoires nécessaires à leur utilisation pour le SDIS 33.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels électriques, d'éclairage et d'accessoires nécessaires à leur utilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (les sous critères sont détaillés à l'article 6-2 du règlement de la consultation) / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois, de manière expresse dans les conditions définies à l'article 4-1 du CCAP, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés complémentaires, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, exécutés par le titulaire initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires ne pourra pas dépasser trois ans, périodes de reconduction comprises.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal par période, en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels électroniques pour les équipements de téléphonie, radiotéléphonie et d'accessoires nécessaires à leur utilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois de manière expresse, dans les conditions définies à l'article 4-1 du CCAP, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés complémentaires, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, exécutés par le titulaire initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires ne pourra pas dépasser trois ans, périodes de reconduction comprises.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal par période, en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32553000 Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels électriques pour les équipements de téléphonie, radiotéléphonie et d'accessoires nécessaires à leur utilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois de manière expresse, dans les conditions définies à l'article 4-1 du CCAP, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés complémentaires, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, exécutés par le titulaire initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires ne pourra pas dépasser trois ans, périodes de reconduction comprises.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal par période, en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de batteries, d'accumulateurs et d'accessoires nécessaires à leur utilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois de manière expresse, dans les conditions définies à l'article 4-1 du CCAP, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés complémentaires, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, exécutés par le titulaire initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires ne pourra pas dépasser trois ans, périodes de reconduction comprises.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal par période, en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31410000 Piles primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de piles et d'accessoires nécessaires à leur utilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (les sous-critères sont détaillés à l'article 6-2 du règlement de la consultation) / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois de manière expresse, dans les conditions définies à l'article 4-1 du CCAP, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés complémentaires, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, exécutés par le titulaire initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires ne pourra pas dépasser trois ans, périodes de reconduction comprises.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal par période, en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31420000 Batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de batteries au lithium pour défibrillateur semi automatique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois de manière expresse, dans les conditions définies à l'article 4-1 du CCAP, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des marchés complémentaires, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, exécutés par le titulaire initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires ne pourra pas dépasser trois ans, périodes de reconduction comprises.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal par période, en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

a) une lettre de candidature sur papier libre ou modèle DC1 dûment complété mentionnant:

— si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans le cas de groupement, devront apparaître les membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— l'attestation sur l'honneur justifiant que le candidat:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Les candidats peuvent télécharger le formulaire DC1 sur le site du ministère de l'économie: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Les candidats sont informés qu'il existe une notice d'aide à l'utilisation du DC1;

— ou le DUME électronique (voir détails de fonctionnement à l'article 4-2 du présent règlement) en cas de groupement, chaque membre du groupement devra produire son DUME.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/11/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: les candidats souhaitant obtenir un dossier de consultation devront retirer le dossier sur le site achatpublic.com salle des marchés entreprises, rechercher une consultation, organisme SDIS 33, affaire nº 20s0026 (voir adresse internet figurant dans la rubrique «Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus»). Transmission des offres: cf. article 5.6 du RC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 4B esplanade Charles de Gaulle
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 556906530
Fax: +33 556906500
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/09/2020