Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures et livraisons de denrées alimentaires
II.1.2)Code CPV principal03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent: fournitures et livraisons de denrées alimentaires pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire de la Lozère.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 33
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de bœuf/veau pour la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de bœuf/veau pour la zone de Langogne
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de bœuf/veau pour la zone de Florac
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche d'ovins pour la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15115000 Viande d'agneau et de mouton
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche d'ovins pour la zone de Langogne
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15115000 Viande d'agneau et de mouton
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche d'ovins pour la zone de Florac
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15115000 Viande d'agneau et de mouton
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de porc pour la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de porc pour la zone de Langogne
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de porc pour la zone de Florac
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de volaille/lapin pour la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de volaille/lapin pour la zone de Langogne
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche de volaille/lapin pour la zone de Florac
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie pour la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie pour la zone de Langogne
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie pour la zone de Florac
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans le bordereau des prix unitaires devront répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine SIQO (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lait en circuit court ou lait bio pour le GHT Lozère
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03333000 Lait de vache frais
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
L'Agriculture biologique (AB) garantit que le mode de production est respectueux de l'environnement et du bien-être animal. Les règles qui encadrent le mode de production biologique sont les mêmes dans toute l'Union européenne, et les produits importés sont soumis à des exigences équivalentes. Est considéré comme un circuit court de distribution un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul intermédiaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fromage fermier et/ou laitier au lait de vache en circuit court ou bio pour le GHT Lozère
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15540000 Fromages
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
L'Agriculture biologique (AB) garantit que le mode de production est respectueux de l'environnement et du bien-être animal. Les règles qui encadrent le mode de production biologique sont les mêmes dans toute l'Union européenne, et les produits importés sont soumis à des exigences équivalentes. Est considéré comme un circuit court de distribution un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul intermédiaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fromage fermier et/ou laitier au lait de brebis en circuit court ou bio pour le GHT Lozère
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15540000 Fromages
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
L'Agriculture biologique (AB) garantit que le mode de production est respectueux de l'environnement et du bien-être animal. Les règles qui encadrent le mode de production biologique sont les mêmes dans toute l'Union européenne, et les produits importés sont soumis à des exigences équivalentes. Est considéré comme un circuit court de distribution un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul intermédiaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fromage fermier et/ou laitier au lait de chèvre en circuit court ou bio pour le GHT Lozère
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15540000 Fromages
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
L'Agriculture biologique (AB) garantit que le mode de production est respectueux de l'environnement et du bien-être animal. Les règles qui encadrent le mode de production biologique sont les mêmes dans toute l'Union européenne, et les produits importés sont soumis à des exigences équivalentes. Est considéré comme un circuit court de distribution un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul intermédiaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Yaourt nature, fromage frais et fromage blanc en circuit court ou bio pour le GHT Lozère
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15551300 Yaourt
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
L'Agriculture biologique (AB) garantit que le mode de production est respectueux de l'environnement et du bien-être animal. Les règles qui encadrent le mode de production biologique sont les mêmes dans toute l'Union européenne, et les produits importés sont soumis à des exigences équivalentes. Est considéré comme un circuit court de distribution un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul intermédiaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Yaourt aromatisé et dessert lacté en circuit court ou bio pour le GHT Lozère
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15551300 Yaourt
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
L'Agriculture biologique (AB) garantit que le mode de production est respectueux de l'environnement et du bien-être animal. Les règles qui encadrent le mode de production biologique sont les mêmes dans toute l'Union européenne, et les produits importés sont soumis à des exigences équivalentes. Est considéré comme un circuit court de distribution un mode de commercialisation des produits agricoles qui s'exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu'il n'y ait qu'un seul intermédiaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Œufs et ovo produits, beurre, crème et autres produits laitiers pour le GHT Lozère
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03142500 Œufs
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais sur la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais sur la zone de Langogne
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais sur la zone de Florac
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain et pâtisserie sur la zone de Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Pain et pâtisserie sur la zone de Saint-Chély et Saint-Alban.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain et pâtisserie sur la zone de Florac
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Pain et pâtisserie sur la zone de Florac.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain et pâtisserie sur la zone de Mende
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Pain et pâtisserie sur la zone de Mende.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boissons sur la zone de Marvejols, Saint-Chély et Saint-Alban
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15982000 Boissons non alcoolisées
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boissons sur la zone de Langogne
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15982000 Boissons non alcoolisées
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boissons sur la zone de Florac
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15982000 Boissons non alcoolisées
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 50 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 40 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, cinq produits doivent répondre à un SIQO dont deux produits en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits surgelés pour le GHT Lozère
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 20 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre au label agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, deux produits doivent répondre au critère AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits d'épicerie pour le GHT Lozère
Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
15540000 Fromages
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
Au minimum 30 % des produits listés dans ce bordereau doivent répondre à un signe officiel d'identification de la qualité et origine (AB, AOP, AOC, IGP, STG, Label Rouge, circuits courts) dont 20 % minimum en agriculture biologique (exemple: sur dix produits listés au BPU, trois produits doivent répondre à un SIQO dont un produit en AB).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible trois fois pour des période de un an soit jusqu'au 31.12.2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires