Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture De Documents Pour La Mediatheque Et Les écoles De La Ville
Numéro de référence: 2023025
II.1.2)Code CPV principal22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la Ville de Caluire et Cuire et aux écoles de la Ville.Les fournitures sont détaillées au sein du Cctp commun à tous les lots.Durée :Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 8/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapAppel d'offres ouvert.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 17 000 euro(s) HtLot 2 : 20 000 euro(s) HtLot 3 : 35 000 euro(s) HtLot 4 : 30 000 euro(s) HtLot 5 : 15 000 euro(s) HtLot 6 : 30 000 euro(s) HtLot 7 : 20 000 euro(s) HtLot 8 : 6 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée pour chaque lot correspond à la moyenne annuelle
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents sonores musicaux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations:
documents sonores musicaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 783.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 565.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents imprimés et textes enregistrés adultes
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations:
documents imprimés et textes enregistrés adultes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 202.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations:
documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 17 942.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 981.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres scolaires et manuels pédagogiques
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations:
livres scolaires et manuels pédagogiques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 19 321.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres de lecture à destination des écoles
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations:
livres de lecture à destination des écoles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 476.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages à destination des professionnels de la Ville
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages à destination des professionnels de la Ville
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 769.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires