Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture, livraison et installation d'équipements de restauration scolaire pour les collèges du département de Loir-et-Cher
II.1.2)Code CPV principal39310000 Équipement de restauration
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Fourniture, livraison et installation d'équipements de restauration scolaire pour les collèges du département de Loir-et-Cher.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39310000 Équipement de restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 1 an à compter du 1.1.2020, avec 3 reconductions tacite de 1 an, soit 4 ans maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39310000 Équipement de restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 1 an à compter du 1.1.2020, avec 3 reconductions tacite de 1 an, soit 4 ans maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39310000 Équipement de restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 1 an à compter du 1.1.2020, avec 3 reconductions tacite de 1 an, soit 4 ans maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Petits matériels électromécaniques
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39310000 Équipement de restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4)Description des prestations:
Petits matériels électromécaniques.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 1 an à compter du 1.1.2020, avec 3 reconductions tacite de 1 an, soit 4 ans maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39310000 Équipement de restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 1 an à compter du 1.1.2020, avec 3 reconductions tacite de 1 an, soit 4 ans maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Marché de type à bon de commande. La consultation donnera lieu à un marché sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sauteuses multi-fonctions
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39310000 Équipement de restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4)Description des prestations:
Sauteuses multi-fonctions.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 1 an à compter du 1.1.2020, avec 3 reconductions tacite de 1 an, soit 4 ans maximum. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur public pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Marché de type à bon de commande. La consultation donnera lieu à un marché sans minimum ni maximum.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
La lettre de candidature (formulaire DC1), précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée; ou les renseignements équivalents sur papier libre; la déclaration sur l'honneur du candidat stipulant qu'il n'entre pas dans l'un des cas concernant les interdictions de soumissionner; tout document permettant de vérifier que le signataire a capacité à représenter l'entreprise (pouvoir, extraits de statuts…); la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ainsi que tous documents attestant de l'autorisation de poursuite d'activité pendant la durée du marché.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 30/10/2019
Heure locale: 14:30