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Fournitures - 463173-2021

Submission deadline has been amended by:  482597-2021
14/09/2021    S178

France-Orsay: Fournitures de bureau

2021/S 178-463173

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'orsay
Adresse postale: direction des finances et de la commande publique 2 place du Général Leclerc bp 47
Ville: Orsay Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91401
Pays: France
Courriel: Cecile.stoltz@mairie-orsay.fr
Téléphone: +33 160928029
Fax: +33 160928099
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-orsay.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_IUU5w1Ms-F
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_IUU5w1Ms-F
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_IUU5w1Ms-F
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accords-Cadres de fournitures administratives

Numéro de référence: 2021-13
II.1.2)Code CPV principal
30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture administrative de bureau, fourniture scolaire, fourniture d'enveloppes ainsi que de papier ordinaire ou à en-tête pour la ville d'orsay

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures administratives de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

orsay

II.2.4)Description des prestations:

fournitures administratives de bureau pour les services de la Ville d'orsay

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre correspondant à ce lot prend effet à compter du 1er janvier 2022 (sous réserve de notification préalable) jusqu'au 31 décembre 2022 pour sa première période. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel du lot 1: 28 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papeterie de classement

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

orsay

II.2.4)Description des prestations:

papeterie de classement (lot réservé Esat-Ea)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre correspondant à ce lot prend effet à compter du 1er janvier 2022 (sous réserve de notification préalable) jusqu'au 31 décembre 2022 pour sa première période. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025. Le présent lot 2 est réservé aux ESAT et EA

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel du lot 2: 16 000 euro(s) (H.T.).Conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est en marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures administratives scolaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

orsay

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'articles de papeterie scolaire et d'équipement de classe, de travaux manuels, dessins, peintures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre correspondant à ce lot prend effet à compter du 1er janvier 2022 (sous réserve de notification préalable) jusqu'au 31 décembre 2022 pour sa première période. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel du lot 3: 100 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

enveloppes et de papier à en-tête

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

orsay

II.2.4)Description des prestations:

enveloppes et de papier à en-tête

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre correspondant à ce lot prend effet à compter du 1er janvier 2022 (sous réserve de notification préalable) jusqu'au 31 décembre 2022 pour sa première période. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel du lot 4: 16 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de papier vierge

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

orsay

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de papier vierge

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre correspondant à ce lot prend effet à compter du 1er janvier 2022 (sous réserve de notification préalable) jusqu'au 31 décembre 2022 pour sa première période. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel du lot 5: 24 000 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/10/2021
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2021
Heure locale: 08:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

des accords-cadres correspondant à plusieurs lots portant sur des prestations de fournitures analogues seront certainement établis à l'échéance des présents

VI.3)Informations complémentaires:

les conditions relatives aux candidatures sont décrites au sein du règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 , avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable
Adresse postale: 29 , rue Barbey-De-Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75700
Pays: France
Courriel: Jean-louis.chavernac@ile-de-France.prefgouv.fr
Téléphone: +33 144426343
Fax: +33 144426337
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: direction générale des services Secrétariat général
Adresse postale: 2 , Place du général Leclerc
Ville: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France
Téléphone: +33 160928074
Fax: +33 160928080
Adresse internet: http://www.mairie-orsay.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2021