Services - 464458-2019

03/10/2019    S191    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Réalisation et entretien d'espaces verts

2019/S 191-464458

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85000
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: gaelle.pavageau@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474573
Fax: +33 251240335

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.larochesuryon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: La Roche-sur-Yon Agglomération
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05
Pays: France
Courriel: gaelle.pavageau@larochesuryon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.larochesuryon.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Venansault
Ville: Venansault
Code NUTS: FRG05
Pays: France
Courriel: gaelle.pavageau@larochesuryon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.venansault.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts et des espaces naturels

Numéro de référence: 19RSYG-012
II.1.2)Code CPV principal
77310000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Divers aménagements et entretiens des espaces verts.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts ville

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts en milieu citadin (lotissements, espaces publics, divers…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes d'une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction — voir ci-dessus.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur de 150 000,00 EUR HT par an. Ce lot concerne uniquement la Ville de La Roche-sur-Yon et la commune de Venansault.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts des cimetières

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98371111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts des cimetières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commande pour une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction — voir ci-dessus.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur de 110 000,00 EUR HT par an. Ce lot concerne uniquement la Ville de La Roche-sur-Yon et la commune de Venansault

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des vallées Ornay, Brossardière et Riallée

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des vallées, notamment Ornay, Brossardière et Riallée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois tacitement, soit 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction — voir ci-dessus.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur de 80 000,00 EUR HT par an. Ce lot concerne uniquement la Ville de La Roche-sur-Yon.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des berges et ripisylve bord de rivières

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts des berges et ripisylve bord de rivières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes pour une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois tacitement, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction — voir ci-dessus.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur de 50 000,00 EUR HT par an. Ce lot concerne uniquement La Roche-sur-Yon Agglomération.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts des zones d'activités économiques

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts des zones d'activités économiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois tacitement, soit 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction — voir ci-dessus.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur de 100 000,00 EUR HT par an. Ce lot concerne uniquement La Roche-sur-Yon Agglomération.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des zones non commercialisées dans les ZAE

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des zones non commercialisées dans les zones d'activités économiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction — voir ci-dessus.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé en valeur de 35 000,00 EUR HT par an. Ce lot concerne uniquement La Roche-sur-Yon Agglomération.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir .règlement de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

— pour les lots nº 1 et 2: 30 h d'insertion à réaliser par tranche de 10 000 EUR HT facturés,

— pour les lots nº 3, 4, 5 et 6 : 35 h d'insertion à réaliser par tranche de 10 000 EUR HT facturés.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/11/2019
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/11/2019
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les documents de la consultation sont téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.marches-securises — Date limite pour effectuer les demandes de renseignements: seules les demandes adressées au moins 11 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres aux candidats s'étant identifiés sur la plate-forme.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2019