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Fournitures - 465421-2021

15/09/2021    S179

France-Lorient: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 179-465421

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Lorient
Adresse postale: 2, boulevard Leclerc CS 30010
Ville: Lorient
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56100
Pays: France
Courriel: achats@mairie-lorient.fr
Téléphone: +33 0297022264
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lorient.bzh
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-megalisbretagne.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pieces adaptables pour le garage municipal de la ville de lorient

Numéro de référence: 21104_21112
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et la livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et autres pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la ville de Lorient.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces adaptables et outillage spécifique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

pièces adaptables et outillage spécifique.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 65 000.00 euro.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

filtres.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 7 000.00 euro

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ampoules, cosses, prises, fusibles, bombes aérosols, graisses et huiles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

ampoules, cosses, prises, fusibles, bombes aérosols, graisses et huiles.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 5 000.00 euro

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pneumatiques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

pneumatiques.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 25 000.00 euro

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

roulements, paliers, joints spi, courroies

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

roulements, paliers, joints spi, courroies.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 6 000.00 euro.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces détachées et services matériel espaces verts

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

pièces détachées et services matériel espaces verts.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 55 000.00 euros.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces détachées et services tracteurs et matériels agricoles

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

pièces détachées et services tracteurs et matériels agricoles.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 7 000.00 euros.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces détachées et services poids lourds et engins de travaux publics

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

pièces détachées et services poids lourds et engins de travaux publics.

Montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 7 000.00 euros.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces détachées et services véhicules utilitaires et véhicules légers

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

pièces détachées et services véhicules utilitaires et véhicules légers

montants des commandes annuel HT: Sans minimum - maximum 3 000.00 euros.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises nouvellement créées qui doivent justifier de leur date de création par tout moyen.

situation juridique de l'entreprise : Un extrait Kbis ; o Les pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme) ;

- une liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années (en précisant le montant, la date et le destinataire).

Le candidat apportera la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par tout moyen.

Les imprimés Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) complétés.

Les candidats peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2021
Heure locale: 18:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

durée : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er janvier 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2025.

les prix sont révisables conformément aux dispositions du Ccap.

Mode de dévolution :

Le marché peut être attribué à une entreprise ou à groupement d'entreprises.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre.

Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public (article R.2142-4 du code).

Une même entreprise ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché conformément à l'article R.2142-23 du Ccp.

Les lots 1, 2, 3, 4 et 5 feront l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.

Les lots 6, 7, 8 et 9 feront l'objet d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques. La Collectivité ne fixe pas un nombre maximal de candidats à retenir par lot.

Lors de la survenance du besoin, une remise en concurrence des titulaires susceptibles de répondre à la demande en fonction des renseignements transmis dans le document " référencement " sera effectuée

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cs44416
Ville: Rennes Cedex
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/09/2021