Fournitures - 465444-2017

22/11/2017    S224    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nantes: Granit

2017/S 224-465444

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01 Not specified
Code postal: 44923
Pays: France
Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: nantes Métropole
Adresse postale: pôle Nantes Ouest Centre technique de la Janvraie 95 rue des Frères Amieux auprès de M. André ALBERTI Tél. : 02 40 43 01 79 Fax: 02 40 58 58 97
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Not specified
Code postal: 44100
Pays: France
Courriel: andre.alberti@nantesmetropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: nantes Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique Service des marchés publics Hôtel de Ville 29 rue de Strasbourg ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Pays: France
Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr
Code NUTS: FRG01 Not specified

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'éléments en granit pour les services de Nantes Métropole.

Numéro de référence: 17EN15
II.1.2)Code CPV principal
44912100 Granit
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations concernent l'acquisition de bordures, pavés, dalles et caniveaux en granit pour assurer l'entretien des espaces publics par les services de Nantes Métropole. Le titulaire aura à sa charge la fourniture, le façonnage et la livraison des éléments en granit pour les services de Nantes Métropole.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bordures, pavés, dalles et caniveaux en granit gris bleuâtre et en granit beige

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44912100 Granit
44912400 Bordures
44113120 Dalles de pavage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent l'acquisition de bordures, pavés, dalles et caniveaux en granit pour assurer l'entretien des espaces publics par les services de Nantes Métropole. Le titulaire aura à sa charge la fourniture, le façonnage et la livraison des éléments en granit pour les services de Nantes Métropole.

A titre indicatif, les consommations financières approximatives des dernières années sont les suivantes:

— 2015: 52 000,00 euro (H.T.).

— 2016: 37 000,00 euro (H.T.).

— 2017: 50 000,00 euro (H.T.).

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais assorti d'un montant maximum de 150 000,00 euro (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L' accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification.

il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bordures, pavés, dalles et caniveaux en granit gris bleuté

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44912100 Granit
44912400 Bordures
44113120 Dalles de pavage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent l'acquisition de bordures, pavés, dalles et caniveaux en granit pour assurer l'entretien des espaces publics par les services de Nantes Métropole. Le titulaire aura à sa charge la fourniture, le façonnage et la livraison des éléments en granit pour les services de Nantes Métropole.

A titre indicatif, les consommations financières approximatives des dernières années sont les suivantes:

— 2015: 1 000,00 euro (H.T.).

— 2016: 1 000,00 euro (H.T.).

— 2017: 13 000,00 euro (H.T.).

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais assorti d'un montant maximum de 60 000,00 euro (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification.

il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/12/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/12/2017
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Une remise d'échantillons est à prévoir en même temps que les offres mais à une adresse différente.

Elle doit en toutes hypothèses intervenir avant la date limite de remise des offres.

les échantillons, à remettre dans les colis distincts de l'offre financière et technique, seront à envoyer ou à déposer contre récépissé à l'adresse suivante:

Centre technique de la Janvraie

95, rue des Frères Amieux

44100 Nantes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/11/2017