Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Ville du Pecq
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la restauration municipale, les crèches et multi-accueil de la Ville (cuisine sur place).
Lieu(x) d'exécution:
Ville du Pecq (78230).
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 564 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche autre que volaille
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et livraison de viande fraîche autre que volaille. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimaux et maximaux des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: minimum HT: 20 000 EUR, maximum HT: 60 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour un an à compter du 13.3.2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: trois. Durée de chaque reconduction: un an. Durée maximale du contrat: quatre ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins cinq mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'Union européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no2 a pour objet la fourniture et livraison de volaille fraîche. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 7 000 euro Maximum (H.T.): 30 000 euro. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no3 a pour objet la fourniture et livraison de charcuterie fraîche. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 7 000 euro Maximum (H.T.): 30 000 euro. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de consultation, un échantillon pour chaque produit indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires du lot (voir modalités de remise des échantillons article 5.2 du règlement de la consultation)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais et 4ème gamme
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no4 a pour objet la fourniture et livraison de fruits et légumes frais et 4ème gamme. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
Minimum (H.T.): 40 000 euro
Maximum (H.T.): 100 000 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no5 a pour objet la fourniture et livraison de produits 5ème gamme. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
Minimum (H.T.): 5 000 euro
Maximum (H.T.): 15 000 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de consultation, un échantillon pour chaque produit indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires du lot (voir modalités de remise des échantillons article 5.2 du règlement de la consultation)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande, poisson et produits de la mer surgelés
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no6 a pour objet la fourniture et livraison de viande, poisson et produits de la mer surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 40 000 euro Maximum (H.T.): 100 000 euro. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de consultation, un échantillon pour chaque produit indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires du lot (voir modalités de remise des échantillons article 5.2 du règlement de la consultation)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no7 a pour objet la fourniture et livraison de légumes surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 10 000 euro Maximum (H.T.): 40 000 euro. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits élaborés surgelés
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no8 a pour objet la fourniture et livraison de produits élaborés surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
Minimum (H.T.): 15 000 euro
Maximum (H.T.): 45 000 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de consultation, un échantillon pour chaque produit indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires du lot (voir modalités de remise des échantillons article 5.2 du règlement de la consultation)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no9 a pour objet la fourniture et livraison de pâtisserie fraîche. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 1 000 euro Maximum (H.T.): 15 000 euro. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de consultation, un échantillon pour chaque produit indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires du lot (voir modalités de remise des échantillons article 5.2 du règlement de la consultation)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et avicoles
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no10 a pour objet la fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 40 000 euros Maximum (H.T.): 100 000 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits d'épicerie et boissons non alcoolisés
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no11 a pour objet la fourniture et livraison de produits d'épicerie et boissons non alcoolisées. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 40 000 euros Maximum (H.T.): 100 000 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15910000 Boissons alcoolisées distillées
15950000 Boissons fermentées non distillées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le lot no12 a pour objet la fourniture et livraison de boissons alcoolisées. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit: Minimum (H.T.): 800 euro Maximum (H.T.): 6 000 euro. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-Cadre conclu pour 1 an à compter du 13/03/2021 sous réserve de sa notification. Il peut être reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. Durée de chaque reconduction: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans. Reconduction tacite: acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquées sur la page de garde du règlement de consultation, un échantillon pour chaque produit indiqué sur le Bordereau des Prix Unitaires du lot (voir modalités de remise des échantillons article 5.2 du règlement de la consultation)