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Fournitures - 466044-2019

04/10/2019    S192    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

2019/S 192-466044

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75013
Pays: France
Point(s) de contact: CSP espace public — Domaine matériel roulant (DPE)
Courriel: dfa-bm3@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules poids lourds

Numéro de référence: 2019V12076800
II.1.2)Code CPV principal
34224000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules poids lourds, en 4 lots séparés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 924 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone sud de Paris

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Code NUTS: FR105
Code NUTS: FR106
Code NUTS: FR107
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone sud de Paris.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 40 000 EUR HT au minimum et 166 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone nord de Paris

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Code NUTS: FR105
Code NUTS: FR106
Code NUTS: FR107
Lieu principal d'exécution:

Paris et sa proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone nord de Paris.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 102 500 EUR HT au minimum et 416 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50116300
34330000
34321200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Code NUTS: FR105
Code NUTS: FR106
Code NUTS: FR107
Lieu principal d'exécution:

Paris et sa proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 82 000 EUR HT au minimum et 380 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO bus

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Code NUTS: FR105
Code NUTS: FR106
Code NUTS: FR107
Lieu principal d'exécution:

Paris et sa proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO bus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 11 000 EUR HT au minimum et 47 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 065-151041
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191380001009
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone sud de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS véhicules industriels services
Adresse postale: 3 rue des Sablons — ZA la Haie Griselle
Ville: Boissy-Saint-Léger
Code NUTS: FR107
Code postal: 94470
Pays: France
Téléphone: +33 145100000
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 332 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191380001010
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone nord de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le poids lourd 92 (SASU)
Adresse postale: 33 avenue du 8 Mai 1945
Ville: Villeneuve-la-Garenne
Code NUTS: FR105
Code postal: 92390
Pays: France
Téléphone: +33 141473200
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 832 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191380001011
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS boites de vitesses Arpajon «BVA Service»
Adresse postale: 6 rue de Chevreuse — ZA les Belles Vues
Ville: Arpajon
Code NUTS: FR104
Code postal: 91290
Pays: France
Courriel: Bva@bvaservice.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 760 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO bus

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La valeur totale finale de 1 924 000 EUR HT, indiquée dans le présent avis, correspond à la somme des montants maxima des lots 1 à 3 reconductions comprises. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le no de la consultation, son intitulé et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (no 358994).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2019