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Fournitures - 466288-2020

05/10/2020    S193

France-Toulon: Produits de nettoyage et produits à polir

2020/S 193-466288

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots

Numéro de référence: Aoofoudroguerie
II.1.2)Code CPV principal
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots:

Lot 1: produits d'entretien.

Lot 2: matériels de nettoyage et articles de brosserie.

Lot 3: sacs à déchets.

Lot 4: sacs à déchets pour déjections canines.

Lot 5: articles d'essuyage et ouaterie.

La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 246 575.68 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24960000 Produits chimiques variés
24965000 Enzymes
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 45 000 EUR HT.

Montant annuel maximum: sans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 8
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de nettoyage et articles de brosserie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
24965000 Enzymes
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.

Montant annuel maximum: sans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 15
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs à déchets

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
24965000 Enzymes
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 13 000 EUR HT.

Montant annuel maximum: sans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 4
Prix - Pondération: 16
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs à déchets pour déjections canines

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
24965000 Enzymes
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: sans.

Montant annuel maximum: 3 500 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 4
Prix - Pondération: 16
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles d'essuyage et ouaterie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
24965000 Enzymes
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 42 000 EUR HT.

Montant annuel maximum: sans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 8
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 120-291613
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Produits d'entretien

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sanogia
Adresse postale: parc d'Activités de Signes
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 101 647.45 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Matériels de nettoyage et articles de brosserie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sanogia
Adresse postale: parc d'Activités de Signes
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 848.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Sacs à déchets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Casalinda SRL
Adresse postale: Zona Produttiva Tarantasca Nord 1
Ville: Tarantasca
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12020
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 269.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Sacs à déchets pour déjections canines

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Animo concept
Adresse postale: 6 place des Corporations
Ville: Marsillargues
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34590
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 045.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Articles d'essuyage et ouaterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Casalinda SRL
Adresse postale: Zona Produttiva Tarantasca Nord 1
Ville: Tarantasca
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12020
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 78 765.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant de total = montants hors taxes des lots 1 à 5:minimum/maximum annuels:

Lot 1: 45000 EUR Ht/sans.

Lot 2 : 20000 EUR HT/sans.

Lot 3 : 13000/sans.

Lot 4: sans/3500 EUR HT.

Lot 5 : 42000 EUR HT/sans.

Critères d'attribution:

Lot 1: prix (12/12 lots 1&5; 15/15 lot 2; 16/16 lots 3&4) et performance en matière de protection de l'environnement (8/8 lots 1&5; 5/5 lot 2; 4/4 lots 3&4).

Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après rendez-vous pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8e étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de la République, Toulon, Var).

Ces marchés ont été signés le 29.9.2020 et notifiés le 30.9.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voie de recours:

— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2020