Services - 466734-2016

TIIntituléFrance-Arches: Services d'architecture
NDNuméro de publication de l’avis466734-2016
PDDate de publication31/12/2016
OJNuméro de publication au JO S253
TWCommune/ville de l’acheteurARCHES
AUNom officiel de l’acheteurCommunauté de communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle
OLLangue originaleFR
CYPays de l’acheteurFR
AAType d’acheteur8 - Autres
HAInstitution/agence de l'UE-
DSDocument envoyé29/12/2016
NCType de contrat4 - Services
PRType de procédure1 - Procédure ouverte
TDType d’avis7 - Avis d'attribution de marché
RPOrganisation4 - Union européenne
TYType de procédure9 - Sans objet
ACCritères d'attribution2 - Offre la plus économique
PCClassification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)71200000 - Services d'architecture
RCLieu d'exécution (NUTS)FR414
DIBase juridiqueDirective classique 2004/18/CE