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Services - 467415-2020

05/10/2020    S193

France-Évry: Services de réinsertion

2020/S 193-467415

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Ville: Évry Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91012
Pays: France
Courriel: Dberanger@cd-essonne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://Maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://Maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Département de l'Essonne
Adresse postale: Les questions doivent être posées obligatoirement par la plate-forme de dématérialisation: maximilien.fr
Ville: Évry Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91012
Pays: France
Courriel: Dberanger@cd-essonne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://Maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370800&orgAcronyme=x6c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Département de l'Essonne
Adresse postale: Uniquement pour les copies de sauvegarde hôtel du département, boulevard de France — DAJA/SCP — Évry-Courcouronnes du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30
Ville: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France
Courriel: Dberanger@cd-essonne.fr
Code NUTS: FR104 Essonne
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Essonne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens

Numéro de référence: 2293_1_06
II.1.2)Code CPV principal
75231240 Services de réinsertion
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Les prestations des présents accords-cadres comprennent notamment:

— entretien des locaux: salles de classe, toilettes, escaliers, cuisine, réfectoire;

— restauration: petite plonge, grosse plonge, effectuer le service;

— entretien des surfaces extérieures: cours;

— manutention de charges.

Les collèges dont l'entretien général est externalisé sont exclus du périmètre de l'accord-cadre sauf pour les prestations de manutentions. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1-3o, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans fixation de montants annuels minimaux et maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4-2o, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 1 — territoire 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
75231240 Services de réinsertion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Athis-Mons, Chilly-Mazarin, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Épinay-sur-Orge, Longjumeau, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 1 — territoire 1.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation: 110 000 EUR HT.

Durée du marché: un an reconductible trois fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 2 — territoire 2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
75231240 Services de réinsertion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Ballancourt, Champcueil, Guigneville, Itteville, La Ferté-Alais, Mennecy.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 2 — territoire 2.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation: 33 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 3 — territoire 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
75231240 Services de réinsertion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Bondoufle, Corbeil-Essonnes, Évry-Courcouronnes, Grigny, Lisses, Ris-Orangis, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur seine, Villabé, Saint-Germain-lès-Corbeil.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 3 — territoire 3.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation: 90 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 4 — territoire 4

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
75231240 Services de réinsertion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Vigneux, Yerres.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 4 — territoire 4.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation: 51 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 5 — territoire 5

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
75231240 Services de réinsertion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Brétigny-sur-Orge, Dourdan, Étampes, Étréchy, La Norville, Lardy, Marolles-en-Hurepoix, Le Mérévillois, Ollainville, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 5 — territoire 5.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation: 100 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 6 — territoire 6

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
75231240 Services de réinsertion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Marcoussis, Massy, Nozay, Orsay, Palaiseau, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'insertion et de qualification professionnelle relatives à la mise à disposition de personnels dans les collèges Essonniens — lot 6 — territoire 6.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 162 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation: 162 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Selon règlement de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 22/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Néant.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue St-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205436
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2020